maintenance des systèmes de sécurité incendie et désenfumage mécanique pour le GHUC

CHU Reims

prestations de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage mécanique pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne. Le marché est divisé en 4 lots. Il prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum par période, fixé à : 1 000 000 euros HT pour le lot no 1, 300 000 euros HT pour le lot no 2, 500 000 euros HT pour le lot no 3, et 25 000 euros HT pour le lot no 4

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chubb France
• Détection électronique française (DEF)
• DMF
• Siemens SAS
• vinci facilities - nord picardie maintenance service

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité › Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes
• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-22	Avis de marché
2023-01-27	Informations complémentaires
2023-02-08	Informations complémentaires
2023-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims, Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 310736039 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2068865&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2144586&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-22 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2022-12-27 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 249-725989
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

prestations supplémentaires éventuelles (Pse) le lot no1 : les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les Pse1 à Pse11 décrites à l'article 3.3.3 du RC (Extension du niveau de garantie dans le cadre de la maintenance corrective jusqu'au coffret de relayage pour chacun des établissements concernés dans ce lot)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 676 667 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: installations constructeur CHUBB
Numéro du lot: 1
Brève description:

installations constructeur CHUBB. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum par période, fixé à 1 000 000 d'euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 466 667 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: installations constructeur DEF
Numéro du lot: 2
Brève description:

installations constructeur DEF. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum par période, fixé à 300 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

prestations supplémentaires éventuelles (Pse) le lot no2 : les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les Pse1 à Pse4 décrites à l'article 3.3.3 du RC (Extension du niveau de garantie dans le cadre de la maintenance corrective jusqu'au coffret de relayage pour chacun des établissements concernés dans ce lot)

Intitulé du lot: installations constructeur SIEMENS
Numéro du lot: 3
Brève description:

installations constructeur SIEMENS. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum par période, fixé à 500 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 733 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

prestations supplémentaires éventuelles (Pse) le lot no3 : les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les Pse1 à Pse8 décrites à l'article 3.3.3 du RC (Extension du niveau de garantie dans le cadre de la maintenance corrective jusqu'au coffret de relayage pour chacun des établissements concernés dans ce lot)

Intitulé du lot: installations constructeur ESSER
Numéro du lot: 4
Brève description:

installations constructeur ESSER. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum par période, fixé à 25 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 36 667 EUR 💰
Informations complémentaires:

prestation supplémentaire éventuelles (Pse) lot no 4 : les candidats ont, sous peine de rejet de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la Pse1 décrite à l'article 3.3.3 du RC (Extension du niveau de garantie dans le cadre de la maintenance corrective jusqu'au coffret de relayage pour l'établissement concerné dans ce lot)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou via le Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire

Capacité technique et professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pendant les trois dernières années.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

niveau minimal de capacité technique et professionnelle : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, le niveau de qualification minimal est le suivant : - concernant les lots no 1 et 2 : label QUALDION, ou équivalent. - Concernant tous les lots : Certifications APSAD R7, R13 et I7 ou certification équivalente. Titre d'habilitation du personnel pour intervenir sur le système de sécurité incendie aux niveaux d'accès III et IV tels que définis dans la norme NFS 61 931, ou équivalent.Les candidatures ne répondant pas au niveau minimal de capacité technique et professionnelle ci-dessus seront éliminées

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2068865&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2027

la procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non reconduction et résiliation. Les établissements parties bénéficiaires assurent, à titre individuel, l'exécution des marchés et réalisent notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.---durée du marché :Le marché est passé pour la période à compter du 1er mai 2023, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.---les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, pour chacun des lots, l'obligationde faire une proposition pour les prestations supplémentaires mentionnées à l'article 3.3.3. Du Règlement de la Consultation (Rc).---La facturation électronique est obligatoire.---réalisation de prestations similaires : Dans le respect des dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être attribué, le cas échéant, au titulaire initial du marché pour la réalisation de prestations similaires audit marché.Ce nouveau marché devra être conclu avant la fin des prestations et ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.---visite des sites :Pour chacun des lots, préalablement à la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites afin de reconnaître les lieux où les prestations doivent se dérouler. Les candidats pourront solliciter une visite au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.---obtentiondu Dossier de Consultation des Entreprises (Dce):Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.---modalités de transmission des candidatures et des Offres:*Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.*copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1)

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2022/S 249-725989 (2022-12-22)

Informations complémentaires (2023-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date limite de soumission: 2023-02-09 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065848
Se réfère à l'avis: 2022/S 249-725989
Numéro JO-S: 23
Source: OJS 2023/S 023-065848 (2023-01-27)

Informations complémentaires (2023-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022/S249-725989

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-08 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 031-091550
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

les dates du 09/02/2023 et du 10/02/2023 respectivement citées au Iv.2.2) et au Iv.2.7) ci-avant sont celles qui figuraient dans l'avis rectificatif au JO no 2023/s-023-065848

Source: OJS 2023/S 031-091550 (2023-02-08)

Avis d'attribution de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6083333.33 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-608759
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

durée du marché :Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31 décembre 2023. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.---le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.---Les montants indiqués aux articles Ii.1.7) et V.2.4) sont les montants maximum HT sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-30 📅
Nom: chubb France
Adresse postale: parc St Christophe - bâtiment Magellan 1 - avenue de l'entreprise
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95862
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 3333333.33 EUR 💰
Nom: detection electronique francaise (def)
Adresse postale: 9, rue du Saule Trapu - zA du Moulin
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882
Pays: Essonne 🏙️
Nom: dmf
Adresse postale: 11 ZA du Luget
Commune postale: Le Pian Medoc
Code postal: 33290
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: siemens sas
Adresse postale: 40 avenue des Fruitiers
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93527
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1666666.67 EUR 💰
Nom: vinci facilities - nord picardie maintenance service
Adresse postale: 141 rue des Monts de Sainghin - cS 90512
Commune postale: Fretin
Code postal: 59273
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 83333.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Source: OJS 2023/S 194-608759 (2023-10-04)

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