il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans, Centre Communal d'action Sociale dela Ville du Mans, Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2022 pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans, à compter du 1 janvier 2023 pour le Ccas.En cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune (Lmm et Ville) pour 2 périodes concernant le Ccas.Les estimations annuelles Ht par collectivité sont les suivantes :Ville du Mans : 50 000 euro(s) - le Mans Métropole : 40 000 euro(s) - ccas : 20 000délais d'intervention : 2 heures 7j/7 24h/24 jours fériés inclus pour les risques importants, 4 h pour les autres dépannages.Délais de réparation : de 1 jour ouvré à 30 js ouvrés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: le Mans Métropole - communauté Urbaine, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Téléphone: +33 243473740 📠
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Nom: ville du Mans
Adresse postale: ville du Mans, 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Nom: centre Communal d''action Sociale de la Ville du Mans
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de la Ville du Mans, 1 à 7 rue Hémon, null
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des portes, portails et autres fermetures -Année 2022, renouvelable en 2023, 2024 et 2025
2022_0064_fcs_ld”
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans, Centre...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans, Centre Communal d'action Sociale dela Ville du Mans, Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2022 pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans, à compter du 1 janvier 2023 pour le Ccas.En cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune (Lmm et Ville) pour 2 périodes concernant le Ccas.Les estimations annuelles Ht par collectivité sont les suivantes :Ville du Mans : 50 000 euro(s) - le Mans Métropole : 40 000 euro(s) - ccas : 20 000délais d'intervention : 2 heures 7j/7 24h/24 jours fériés inclus pour les risques importants, 4 h pour les autres dépannages.Délais de réparation : de 1 jour ouvré à 30 js ouvrés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations s'effectuera sur divers sites tous situés sur le territoire de le Mans Métropole. L'Adresse précise sera indiquée sur le bon de...”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Exécution des prestations s'effectuera sur divers sites tous situés sur le territoire de le Mans Métropole. L'Adresse précise sera indiquée sur le bon de commande. 72039 - le Mans cedex 9
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Description du marché:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans, Centre...”
Description du marché
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, avec maximum lancé par un groupement de commandes composé des membres suivants : Ville du Mans, Centre Communal d'action Sociale dela Ville du Mans, Le Mans Métropole-Communauté Urbaine (Coordonnateur du groupement de commandes), conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2022 pour Le Mans Métropole et la Ville du Mans, à compter du 1 janvier 2023 pour le Ccas.En cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune (Lmm et Ville) pour 2 périodes concernant le Ccas.Les estimations annuelles Ht par collectivité sont les suivantes :Ville du Mans : 50 000 euro(s) - le Mans Métropole : 40 000 euro(s) - ccas : 20 000délais d'intervention : 2 heures 7j/7 24h/24 jours fériés inclus pour les risques importants, 4 h pour les autres dépannages.Délais de réparation : de 1 jour ouvré à 30 js ouvrés
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“à compter de la notification au 31 décembre 2022 concernant Le Mans Métropole et Ville du Mans.Pour le Ccas la prise d'effet du marché sera au 1er janvier...”
Description des renouvellements
à compter de la notification au 31 décembre 2022 concernant Le Mans Métropole et Ville du Mans.Pour le Ccas la prise d'effet du marché sera au 1er janvier 2023.L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3 (pour Lmm et Ville), à 2 pour le Ccas. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 31/12/2025
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a titre indicatif, deuxième semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr.Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : Mme Laurence Dangeard 02.43.47.37.28renseignements techniques : Mme Sylvie Alexandre 02.43.47.36.79 ou 06.75.10.14.04ou Mr Frédéric Triger 02.43.47.46.41
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2022/S 119-335680 (2022-06-17)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 420 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Exécution des prestations s'effectuera sur divers sites tous situés sur le territoire de le Mans Métropole. L'Adresse précise sera indiquée sur le bon de...”
Site principal ou lieu d'exécution
l'Exécution des prestations s'effectuera sur divers sites tous situés sur le territoire de le Mans Métropole. L'Adresse précise sera indiquée sur le bon de commande. 72039 Le Mans cedex 9
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 119-335680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 55241
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: tk Elevator
Adresse postale: rue De Champfleur
Commune postale: Saint-Barthelemy D'Anjou
Code postal: 49001
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“critères de jugement : Prix 40 %, Moyens humains 30%, gestion interventions 30%parution Joue : 2022/s 119-335680 du 22/06/2022 , Boamp no22-85404 du...”
critères de jugement : Prix 40 %, Moyens humains 30%, gestion interventions 30%parution Joue : 2022/s 119-335680 du 22/06/2022 , Boamp no22-85404 du 19/06/2022.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes avec maximum, passé dans le cadre d'un groupement de commande.Les estimations annuelles par collectivité sont les suivantes :Le Mans Métropole (le coordonnateur): 40 000 (H.T.)/An, no de marché 55241ville du Mans : 50 000 (H.T.)/An no de marché 12197le Ccas : 20 000 euro(s) (H.T.)/An, no de marché 23f001l'accord-cadre est conclu pour une période initiale courant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2022 pour Lmm et Vdm ; à compté du 01/01/23 pour le Ccas. Reconductible pour 3 périodes d'une durée d'un an sauf Ccas pour 2 périodes.Les accords cadres sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Source: OJS 2022/S 238-683431 (2022-12-06)