maintenance D'Equipements D'Endoscopie de marque storz, fujifilm

Ctre hospitalier univers Pontchaillou

le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Karl Storz endoscopie France

Qui ?

• Ctre hospitalier univers Pontchaillou

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-20	Avis de marché
2023-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier univers pontchaillou
Adresse postale: 2 rue Henri Le Guilloux
Code postal: 35033
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-rennes.fr 🌏
Courrier électronique: dpal_secretariat@chu-rennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2035205&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2035205&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date limite de soumission: 2022-06-21 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-280077
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

le montant maximum pour toute la durée du marché public est de 503 000euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 954 504 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: maintenance endoscopes souples (fibroscopes) STORZ
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). La liste des endoscopes souples (fibroscopes) à maintenir est indiquée à l'annexe 1 du CCTP : cahier des lots

Valeur estimée hors TVA: 418 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché public est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans

Description des options: le marché comporte des reconductions
Informations complémentaires:

le montant maximum pour toute la durée du marché public est de 503 000euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: maintenance vidéoendoscopes, vidéobronchoscopes, vidéoentéroscopes, vidéocoloscopes, vidéogastroscopes FUJIFILM
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).La liste des vidéoendoscopes, des vidéobronchoscopes, des vidéoentéroscopes, des vidéocoloscopes, des vidéogastroscopes à maintenir est indiquée à l'annexe 1 du CCTP : cahier des lots

Valeur estimée hors TVA: 535 904 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant maximum pour toute la durée du marché public est de 644 000euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

la lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalentla déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes éléments que ceux indiqués dans l'avis d'appel public à la concurrence

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2035205&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents ou Litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24 209 / 440042 Nantes Cedex 1
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2022/S 101-280077 (2022-05-20)

Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Lot 1 : Montant maximum pour toute la durée du marché public : 503 000euro(s) HT Lot 2 : Montant maximum pour toute la durée du marché public : 644 000euro(s) HT Le marché public est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné

Valeur totale du marché: 408 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037436
Se réfère à l'avis: 2022/S 101-280077
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

le lot 2 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général fondé sur une redéfinition du besoin.Le marché public est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an et pour une durée de validité maximale de quatre (4) ans. Ce marché est consultable à la Direction des Achats, secrétariat des achats, Bâtiment des Formations, 2 rue Henri le Guilloux, 35000 Rennes de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Ensemble des prestations pouvant être commandées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp).La liste des endoscopes souples (fibroscopes), des vidéoendoscopes, des vidéobronchoscopes, des vidéoentéroscopes, des vidéocoloscopes, des vidéogastroscopes à maintenir est indiquée à l'annexe 1 du CCTP : cahier des lots

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique sur la base du mémoire technique et du questionnaire technique décomposé en sous critères suivants
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains dédiés à l'exécution du marché public : nombre et qualifications des intervenants
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation mise en place pour réaliser les prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix sur la base du DQE
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-25 📅
Nom: karl storz endoscopie france
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 408 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes sont les suivantes :Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

Source: OJS 2023/S 015-037436 (2023-01-17)

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