Description du marché
Le marché est un accord cadre à bons de commande comportant un montant minimum et un montant maximum.
Le montant MINIMUM du marché correspond au montant des prestations suivantes sur une durée de 3 ans fermes comprenant :
La réalisation prestations de maintenance telles que :
1. La réalisation des plans de prévention ;
2. Les interventions de maintenance corrective sur site :
• prestations de maintenance corrective de niveau 2 à 5 pour les NPV90 Hors garantie toutes lignes hors Ligne 14 (parc estimé de 26 à 42 NPV90 réparti sur les 3 ans)
• prestations de maintenance corrective de niveau de 1 à 5 pour les NPV90 Hors garantie de la ligne 14 (parc estimé de 10 à 22 NPV90 réparti sur les 3 ans)
3. 1 visite annuelle de maintenance préventive sur site, pour l’ensemble des équipements ;
4. Le suivi administratif des interventions.
Le montant MAXIMUM du marché correspond au montant des prestations de maintenance, telles que définies ci-avant, sur une durée de 4 ans y compris la clause de réversibilité et les interventions NIF (Non Imputable au Fournisseur ) et celles suite au Vandalisme qui pourraient être générées au cours des 3 premières années du marché.
Clause de réversibilité :
A l’issue de la troisième année de maintenance, la RATP se réserve la possibilité de reprendre la prestation de maintenance ou de la transférer à un tiers.
Ainsi, le Titulaire sera dégagé de ses obligations contractuelles s’il a satisfait à toutes les charges et obligations lui incombant en particulier :
• Il fournit une liste détaillée des ensembles, sous-ensembles et composants avec leur pourcentage respectif de fiabilité.
• Il fournit la nomenclature de l’existant de pièces détachées avec leurs références associées.
• Il assure la formation des équipes entrantes de maintenance.
La RATP informera le Titulaire 6 mois avant l’activation de la clause de réversibilité.
Les prestations sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les conditions et modalités d’exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR).
Les quantités indiquées dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) sont données à titre indicatif et n’engagent pas la RATP.
Le présent marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.
Conditions particulières d’exécution
Le Titulaire assurera le dépannage des équipements en exploitation sur le réseau RATP 5 jours sur 7
(Du lundi au vendredi) de 6h à 20h sauf jours fériés.
Cette équipe doit être opérationnelle dès la date de mise en service des équipements.
En dehors de cette plage, la RATP laisse au Titulaire le libre choix d’intervenir sur site, s’il le souhaite, aux heures d’ouvertures des réseaux soit entre 5h00 et 1h30 du matin.