m2d0137dc Acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole
cette consultation concerne la relance d'une précédente, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation est divisée en 15 lots, le 16e lot " Livres numériques (e-books et audio-books) a été lancé séparément
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.
Avis de marché (2022-11-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50 Place zeus CS 39556
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Adjointe Etudes, Rédactions, procédures Commande Publique
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.montpellier3m.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“m2d0137dc Acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée...”
Titre
m2d0137dc Acquisitions des Livres, livres numériques, éditions adaptées et livres reliés pour le réseau des médiathèques de Montpellier Méditerranée Métropole
M2D0137DC
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“cette consultation concerne la relance d'une précédente, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure de passation utilisée est l'appel...”
Brève description
cette consultation concerne la relance d'une précédente, déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation est divisée en 15 lots, le 16e lot " Livres numériques (e-books et audio-books) a été lancé séparément
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“concernant les lots 1 A 10 : les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour 8 (huit) lots maximum. Un même candidat pourra se voir attribuer...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
concernant les lots 1 A 10 : les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour 8 (huit) lots maximum. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 4 (quatre) lots parmi les lots 1 à 10. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, il se verra attribuer en priorité les premiers lots dans l'ordre croissant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées - adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 1 est de 120 000 euros (H.T.)., soit 480 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible trois fois un an?
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché négocié au sens du droit européen
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: albums Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 2 est de 97 000 euros (H.T.)., soit 388 000euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388 000 💰
Description
Description des renouvellements: reconductible trois fois un an
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 16 Février 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans français et policiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 3 est de 72 000 euros (H.T.)., soit 288 000 euros .T sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Description
Description des renouvellements: marché reconductible trois fois un an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans et documentaires Jeunesses, parascolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 4 est de 70 000 euros (H.T.)., soit 280 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“arts manuels, loisirs, sports, jeux , cinéma, musique et danse - adultes et Jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 5 est de 60 000 euros (H.T.)., soit 240 000 euros (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sciences et techniques - adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 6 est de 59 000 euros (H.T.)., soit 236 000 euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans étrangers, sciences fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 7 est de 45 000 euros (H.T.)., soit 180 000 euros (H.T.) Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: histoire et Géographie (dont guides touristiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“description des prestations : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14...”
Description du marché
description des prestations : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 8 est de 40 000 euros (H.T.)., soit 160 000 euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sociétés - adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 9 est de 32 000 euros (H.T.)., soit 128 000 euros (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: philosophie, psychologie, religion, ethnologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 10 est de 30 000 euro (H.T.)., soit 120 000 euro (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature (Hors romans)- bibliographies Adultes et jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 11 est de 21 000 euro (H.T.)., soit 84 000euro (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter du 31 Mai 2023, ou de sa notification si celle-ci est ultérieure”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“langues étrangères Adultes et Jeunesse (Livres, méthode de langues (CD et livres)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 12 est de 17 000 euro (H.T.)., soit 68 000 euro (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonds régional (courant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 13 est de 23 000 euro (H.T.)., soit 92 000 euro (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: editions adaptées Adultes et Jeunesses
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 14 est de 42 000 euro (H.T.)., soit 168 000 euro (H.T.) sur la durée totale Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Description du marché
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Concernant la prestation de reliure : Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du Bordereau des Prix Unitaire (B.P.U) Le montant maximum annuel des commandes pour le lot 15 est de 97 000 euro (H.T.)., soit 388 000 euro (H.T.) sur la durée totale. Chaque période s'achève à la date de reconduction ou à défaut lorsque le montant maximum du lot est atteint
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 388 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature - désignation du mandataire (Dc1)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché arrive à terme 2027, sinon 2026, 2025 et 2024
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. - la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). - la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 233-672239 (2022-11-29)