m2d0026vd Accord-Cadre pour la Collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier Méditerranée Métropole
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-14 | Avis de marché |
| 2022-05-02 | Informations complémentaires |
| 2022-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: M2D0026VD
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207889
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot OUEST
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites et annuelles
Description des options: au sens des marchés négociés tels que définis au Code de la Commande Publique
Intitulé du lot: lot EST
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 260 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpelllier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 076-207889 (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: M2D0026VD
Brève description:
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, place Zeus, CS 39556
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date limite de soumission: 2022-05-18 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207889
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr.
L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier.
A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Une visite est recommandée : se reporter au règlement pour les conditions
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 660 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot OUEST
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations ont pour objet la Collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole comportant 12 déchèteries : Cournonterral, Grabels, Lavérune, Montpellier Hôpitaux Facultés, Montpellier Les Cévennes, Montpellier Près d'arènes, Montpellier La Mosson, Murviel-Lès-Montpellier, Pignan, Saint-Georges-D'Orques, Saint-Jean-De-Védas et Villeneuve-Lès-Maguelone
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 reconductions tacites et annuelles
Description des options: au sens des marchés négociés tels que définis au Code de la Commande Publique
Intitulé du lot: lot EST
Numéro du lot: 2
Brève description:
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole comportant 7 déchèteries :
Baillargues, Beaulieu, Castelnau-Le-Lez, Lattes Pérols, Le Crès, Montferrier-Sur-Lez/Prades-Le-Lez, Saint-Brès
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
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une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction Adjointe Etudes Rédaction Procédures Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2026. Sinon, nouvel avis en 2023, 2024 et 2025
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr.
L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier.
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A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
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La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Une visite est recommandée : se reporter au règlement pour les conditions
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpelllier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Informations complémentaires (2022-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-01 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244720
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-207889
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2022/S 089-244720 (2022-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-02 📅
Date limite de soumission: 2022-06-01 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-244720
Se réfère à l'avis: 2022/S 076-207889
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2022/S 089-244720 (2022-05-02)
Avis d'attribution de marché (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651701
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: triadis services
Adresse postale: zi du capiscol impasse rene gomez
Commune postale: 34420 Villeneuve-les-Beziers
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 866 721 EUR 💰
Nom: sarp osis sud est
Adresse postale: 40 rue andre chenier
Commune postale: 34500 Beziers
Valeur totale du marché: 644 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 226-651701 (2022-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement de
déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
Valeur totale du marché: 2 660 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 226-651701
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant du DQE du candidat retenu sur la base d'un accord cadre a un seuil maximum annuel de 350 000 euro ht pour le lot 1 et pour le lot 2 de 315 000 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement de
déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
les prestations ont pour objet la Collecte, transport et traitement
de déchets diffus spécifiques des déchèteries de Montpellier Méditerranée Métropole
Comportant 12 déchèteries : Cournonterral, Grabels, Lavérune, Montpellier Hôpitaux Facultés,
Montpellier Les Cévennes, Montpellier Près d'arènes, Montpellier La Mosson, Murviel-Lèsmontpellier, Pignan, Saint-Georges-D​Orques, Saint-Jean-De-Védas et Villeneuve-Lès-Maguelone
au sens des marchés négociés tels que définis au Code de la
commande Publique
les prestations ont pour objet la collecte, transport et traitement
Comportant 7 déchèteries :Baillargues, Beaulieu, Castelnau-Le-Lez, Lattes Pérols, Le Crès,
Montferrier-Sur-Lez/Prades-Le-Lez, Saint-Brès
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-01 📅
Nom: triadis services
Adresse postale: zi du capiscol impasse rene gomez
Commune postale: 34420 Villeneuve-les-Beziers
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 866 721 EUR 💰
Nom: sarp osis sud est
Adresse postale: 40 rue andre chenier
Commune postale: 34500 Beziers
Valeur totale du marché: 644 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Référence
Informations complémentaires
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier3m.fr.
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L'Analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Le montant indiqué au point V.2.4 valeur totale du marché/lot correspond au montant du DQE du candidat retenu sur la base d'un accord cadre a un seuil maximum annuel de 350 000 euro ht pour le lot 1 et pour le lot 2 de 315 000 euro (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 226-651701 (2022-11-18)
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