m22-38 Fourniture de végétaux, semences, terre et substrats, engrais et phyto pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

fourniture de végétaux, semences, terre et substrats, engrais et phyto pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Châtillon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-23	Avis de marché
2023-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: M22-38
Brève description:

fourniture de végétaux, semences, terre et substrats, engrais et phyto pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=819388&orgAcronyme=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-464101
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 166 600 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: fourniture de fleurs conditionnées en godet biodégradable pour le fleurissement estival et automnal
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de fleurs conditionnées en godet biodégradable pour le fleurissement estival et automnal

Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans

Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: fourniture de plantes en micro-mottes pour le fleurissement estival et automnal
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de plantes en micro-mottes pour le fleurissement estival et automnal
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de tapis de végétaux
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de tapis de végétaux
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de bulbes
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de chrysanthèmes
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de chrysanthèmes
Valeur estimée hors TVA: 5 100 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de graminées
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture d'arbres, d'arbustes, de plantes vivaces et de graminées
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de sapins de noël naturel et de branchages
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de sapins de noël naturel et de branchages
Intitulé du lot: fourniture de plantes d'intérieur
Numéro du lot: 8
Brève description: fourniture de plantes d'intérieur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de terres, terreaux, substrats et paillage
Numéro du lot: 9
Brève description: fourniture de terres, terreaux, substrats et paillage
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture d'engrais et produits phytosanitaires
Numéro du lot: 10
Brève description: fourniture d'engrais et produits phytosanitaires
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de gazon et semences
Numéro du lot: 11
Brève description: fourniture de gazon et semences
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché ;Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années ;une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-03-03 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Châtillon
Informations complémentaires: la date et l'heure d'ouverture des offres est fournie à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Social (Ccas) de Châtillon
Adresse postale: 79 rue Pierre Sémard
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: http://ville-chatillon.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=819388&orgAcronyme=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :- des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (Bpu/Dqe) ;- des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de son catalogue (sous forme papier, cd rom, fichiers informatiques, email) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue ;- de prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le Bpu/Dqe ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux pouvoirs adjudicateurs : - la commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - téléphone : 01 42 31 81 81 - télécopie : 01 47 46 93 40 - no siret : 21920020100016 ;- le Centre Communal d'action Social (Ccas) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - téléphone : 01 58 07 15 00 - no siret : 26920031700015la commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ;- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy-pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise
Source: OJS 2022/S 164-464101 (2022-08-23)

Avis d'attribution de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-007762
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-464101
Numéro JO-S: 5

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Nom: ets g.c.p evras
Adresse postale: 26 rue Maurice Villette
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://evrashorticulteur.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: graines voltz
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.graines-voltz.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: chamoulaud
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://tapis-fleurs.com/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Nom: verver Export
Adresse postale: hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Adresse Internet: https://www.ververexport.fr/ 🌏
Nom: plandanjou
Adresse postale: 10 Esplanade Jean SAUVAGE
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.plandanjou.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: sas pepinieres allavoine
Adresse postale: 4 route de favreuse
Commune postale: Bievres
Code postal: 91570
Adresse Internet: http://www.allavoine.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: ets chatelain yohann
Adresse postale: les Grandes Fourches 600 chemin du château d'eau
Commune postale: Saint-Brisson
Code postal: 58230
Pays: Nièvre 🏙️
Adresse Internet: https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/entreprise/832186316 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: cobalys
Adresse postale: 40 Rue de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Adresse Internet: http://www.cobalys-espacesverts.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5
6
Source: OJS 2023/S 005-007762 (2023-01-02)

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