Objet Champ d'application du marché
Titre: Luisant 17 Rue De La Fraternite Construction De 6 Logements Individuels
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“Les travaux sont répartis en 14 lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir :
- N°01 - Vrd - Espaces Verts
- N°02 - Gros Oeuvre - Echafaudage
-...”
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd - Espaces Verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché: Vrd - Espaces Verts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf Cctp
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros Oeuvre - Echafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Gros Oeuvre - Echafaudage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement - Echafaudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ravalement - Echafaudage
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Charpente Bois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture Tuiles - Etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Couverture Tuiles - Etancheite
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Exterieures Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Menuiseries Exterieures Pvc
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries Interieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Menuiseries Interieures
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Cloisons - Doublage - Faux Plafonds
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricite
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Electricite
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Teledistribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Teledistribution
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage - Ventilation - Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chauffage - Ventilation - Plomberie
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage - Faience
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Carrelage - Faience
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Sols Souples
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Peinture
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-30
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 25/27 Rue Du Grand Faubourg Cs20128 28008 Chartres Cedex
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 156-446561 (2022-08-11)
Avis d'attribution de marché (2022-11-17) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 156-446561
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vrd - Espaces Verts
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)