location, maintenance D'Engins de nettoiement avec option achat, et location, maintenance de vehicules plateau benne et de vehicule poids lourd polybenne
le marché a pour objet la location et la maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeur pour les services territoriaux propreté / déchets de Plaine Commune ; et la location et maintenance de véhicules plateaux benne et de véhicules poids lourd poly-benne sans chauffeur pour le site de massification de déchets des régies de propreté de Plaine Commune à Aubervilliers et pour les services territoriaux propreté/déchets
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location, maintenance D'Engins de nettoiement avec option achat, et location, maintenance de vehicules plateau benne et de vehicule poids lourd polybenne
26082022”
Titre
location, maintenance D'Engins de nettoiement avec option achat, et location, maintenance de vehicules plateau benne et de vehicule poids lourd polybenne
26082022
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Produits/services: Balayeuses📦
Brève description:
“le marché a pour objet la location et la maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeur pour les services territoriaux propreté / déchets de Plaine...”
Brève description
le marché a pour objet la location et la maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeur pour les services territoriaux propreté / déchets de Plaine Commune ; et la location et maintenance de véhicules plateaux benne et de véhicules poids lourd poly-benne sans chauffeur pour le site de massification de déchets des régies de propreté de Plaine Commune à Aubervilliers et pour les services territoriaux propreté/déchets
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et maintenance d'engins de nettoiement sans chauffeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5...”
Description du marché
le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l'émission de bons de commande. Le marché sera traité à prix unitaires. Pour le lot 1, la période initiale d'une durée de deux ans, sera conclue selon les montants minimum et maximum suivants :montant minimum pour la période initiale d'une durée de deux ans : 600 000 euro(s) HtMontant maximum pour la période initiale d'une durée de deux ans : 3 100 000euro(s) HT Les montants seront identiques pour la période de reconduction du marché, conclue pour une durée de deux ans.Le lot 1 est à conclure pour une période initiale de deux ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il peut ensuite être reconduit une fois pour une durée de deux ans. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Dispositions mises en oeuvre en faveur de la protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 1 est à conclure pour une période initiale de deux ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à...”
Description des renouvellements
le lot 1 est à conclure pour une période initiale de deux ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il peut ensuite être reconduit une fois pour une durée de deux ans. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans
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Informations complémentaires:
“le lot 1 est à conclure pour une période initiale de deux ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à...”
Informations complémentaires
le lot 1 est à conclure pour une période initiale de deux ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date. Il peut ensuite être reconduit une fois pour une durée de deux ans. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance de véhicules plateaux benne et de véhicules poids lourd poly-benne sans chauffeur” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché:
“le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5...”
Description du marché
le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres Ouvert, en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre passé conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l'émission de bons de commande. Le marché sera traité à prix unitaires. Pour le lot 2, le marché sera conclu pour les montants minimum et maximum suivant :montant minimum sur la durée totale du marché (4 ans) : 100 000 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale du marché (4 ans) : 400 000 euro(s) HtLe lot 2 est à conclure pour une durée de quatre ans à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“-Pour le lot 1 : soit à l'issue de la période initiale -Pour les deux lots, soit à l'issue des quatre années d'exécution, -soit à tout moment en cas de...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
-Pour le lot 1 : soit à l'issue de la période initiale -Pour les deux lots, soit à l'issue des quatre années d'exécution, -soit à tout moment en cas de résiliation du marché
“la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement (solidaire ou conjoint). La...”
la cotraitance est autorisée.Le candidat pourra se présenter soit de façon individuelle, soit sous la forme d'un groupement (solidaire ou conjoint). La forme du groupement est libre au stade de la présentation de la candidature et de l'offre, l'un des opérateurs économiques membre du groupement étant désigné comme mandataire.Cependant, si l'attributaire est un groupement conjoint, le mandataire devra être désigné comme solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'établissement Public Territorial Plaine Commune.Toutefois, un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d'un groupement.Les prestations, objets du présent marché, sont financées et payées par l'etablissement Public Territorial Plaine Commune.Les sommes dues au(x)titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :Garanties et Capacités techniques et financièrescapacités professionnellesle détail du critère de choix des offres est mentionné au règlement de la consultationle dossier de consultation est disponible sur www.maximilien.fr. En cas de difficulté de téléchargement, la hotline est joignable au 01 76 64 74 08. Conditions de remise des offres ou candidatures: transmission par voie électronique uniquement, sur le site www.maximilien.fr (c.f règlement de la consultation)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 167-473368 (2022-08-26)
Informations complémentaires (2022-09-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 167-473368
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-10-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 187-529376 (2022-09-23)