Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: nouvel hopital de navarre
Adresse postale: 62 route de conches
Commune postale: Evreux Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27022
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Verneuil sur Avre
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Commune postale: Verneuil D'Avre-et-D'Iton
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 27130
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad de conches en ouche
Adresse postale: 25 rue du docteur guilbaud
Commune postale: Conches-en-Ouche
Objet Champ d'application du marché
Titre: location longue durée et maintenance de véhicules 2023
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: location longue durée et maintenance de véhicules 2023
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 30 VL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“location de 30 VL
1 VL essence Nhn
4 VL diesel HAD Verneuil
24 VL diesel Verneuil
1 VL essence CONCHES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 1 vl essence nouvel hopital de navarre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location 1 vl essence nouvel hopital de navarre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 5 véhicules électriques nouvel hopital de navarre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location 5 véhicules électriques nouvel hopital de navarre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 2 VU diesel had verneuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: location 2 VU diesel had verneuil
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 5 véhicules électriques VERNEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: location 5 véhicules électriques VERNEUIL
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location 1 VU diesel VERNEUIL
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: location 1 VU diesel VERNEUIL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc 1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur...”
Liste et brève description des conditions
dc 1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur :
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc
ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
- dC 2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur :
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc
Ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
Cette déclaration devra être complétée par :
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire
- documents attestant que la personne habilitée dispose bien du pouvoir d'engager la candidature
Conformément aux dispositions des articles R.2143-6 et suivants du Code de la commande publique et à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique, les pièces justificatives suivantes devront être produites par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché :
- Une Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois d'antériorité
- Une Attestation de régularité sociale de moins de 6 mois d'antériorité
- Un Certificat attestant de la régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés si la société est concernée par cette obligation
- un Rib
- Une Déclaration sur l'honneur établissant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner (articles L.2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique)
- Une attestation d'assurance en responsabilité civile et dommages aux biens en cours de validité
les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, remettre ces documents au stade du dépôt de leur pli.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-23
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 249-726779 (2022-12-22)
Informations complémentaires (2023-01-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 249-726779
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10
Numéro d'identification du lot: 6
Ancienne valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : oui
Nouvelle valeur
Texte: des variantes seront prises en considération : non
Source: OJS 2023/S 007-015193 (2023-01-05)
Avis d'attribution de marché (2023-05-19) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: location longue durée et maintenance de véhicules 2023
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché: location 1 vl essence nouvel hopital de navarre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 249-726779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location 30 VL
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées