location de véhicules
Ville de Villiers-le-Bel
location véhicules
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-01 | Avis de marché |
| 2022-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description: location véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villiers-Le-Bel
Commune postale: Villiers-le-Bel
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365227
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location véhicules transport en commun avec chauffeur sorties et rotations scolaires
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties mer amplitude horaire (7h-21h30) et en soirée
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 128-365227 (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description: location véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villiers-Le-Bel
Commune postale: Villiers-le-Bel
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-365227
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
pour tout renseignement complémentaire les candidats transmettent leur demande à l'adresse suivante : https://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr. Cette demande doit intervenir au plus tard le 18 juillet 2022 à 12h00. Une réponse sera alors adressée le 22 juillet 2022 17h00 au plus tard
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 080 000 EUR 💰
Intitulé du lot: location véhicules transport en commun avec chauffeur sorties et rotations scolaires
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans, y compris la première période.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
pour tout renseignement complémentaire les candidats transmettent leur demande à l'adresse suivante : https://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr. Cette demande doit intervenir au plus tard le 18 juillet 2022 à 12h00. Une réponse sera alors adressée le 22 juillet 2022 17h00 au plus tard
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
pour tout renseignement complémentaire les candidats transmettent leur demande à l'adresse suivante : https://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr. Cette demande doit intervenir au plus tard le 18 juillet 2022 à 12h00. Une réponse sera alors adressée le 22 juillet 2022 17h00 au plus tard
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
licence communautaire ou nationale des transports (Article L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du Code des Transports) autorisant à exercer la profession. Le ou les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants soit le Certificat d'inscription au registre des transports
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Avis d'attribution de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de véhicule
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454145
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-365227
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location véhicules transport commun avec chauffeur sorties rotations scolaires
location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages Hors Temps Scolaire,Week-End,Jours fériés,sorties mer(7h-21h30),soirée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 159-454145 (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location de véhicule
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454145
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-365227
Numéro JO-S: 159
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location véhicules transport commun avec chauffeur sorties rotations scolaires
location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages Hors Temps Scolaire,Week-End,Jours fériés,sorties mer(7h-21h30),soirée
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2022/S 159-454145 (2022-08-16)
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