Objet Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description: location de véhicules autocars avec chauffeur et sans chauffeur
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et rotations scolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et rotations scolaires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans, y compris la première période.
La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans, y compris la première période.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“pour tout renseignement complémentaire les candidats transmettent impérativement leur demande à l'adresse suivante :...”
Informations complémentaires
pour tout renseignement complémentaire les candidats transmettent impérativement leur demande à l'adresse suivante : https://www.marchespublics2.ville-villiers-le-bel.fr
Cette demande doit intervenir au plus tard le 31 janvier 2022 à 12h00. Une réponse sera alors adressée le jeudi 3 février 2022 17h00 au plus tard
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages en Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties à la mer...”
Titre
location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages en Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties à la mer sur amplitude horaire large (7h - 21h30) et
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages en Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties à la mer...”
Description du marché
location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour sorties et ramassages en Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties à la mer sur amplitude horaire large (7h - 21h30) et en soirée
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de minibus sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location de minibus sans chauffeur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“licence communautaire ou nationale des transports (Article L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du Code des Transports) autorisant à exercer la...”
Liste et brève description des conditions
licence communautaire ou nationale des transports (Article L.1421-1 et articles R.3113-1 et suivants du Code des Transports) autorisant à exercer la profession. Le ou les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants soit le Certificat d'inscription au registre des transports pour les lots no 1 et 2
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
12:00 📅
“informations à utiliser pour la facturation électronique
- identifiant de la structure publique (Siret) : 21950680500015
- code service :
- service affaires...”
informations à utiliser pour la facturation électronique
- identifiant de la structure publique (Siret) : 21950680500015
- code service :
- service affaires scolaires : En
- service activités péri-éducatives : Ape
- service des sports : Sp
- mission jeunesse : Cj
- service maison jacques brel : Mjb
- service affaires culturelles : Ac
- centre socio-culturel Boris Vian : Mdqc
- centre socio-culturel Camille Claudel : Mdq
- centre socio-culturel Allende : Mdqa
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 012-026883 (2022-01-13)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description: location véhicules
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: location véhicule lot 1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performances en matière environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“les pièces du marché sont disponibles pour être consultées.
Il convient d'envoyer une demande à l'adresse mail: marchespublics@ville-villiers-le-bel.fr”
Description du marché: location véhicules lot 2
Description du marché: location véhicules lot 3
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 012-026883
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: location de véhicules
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties et rotations scolaires” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties ramassages Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties mer amplitude...”
Titre
location véhicules transport en commun avec chauffeur pour sorties ramassages Hors Temps Scolaire, week-end, jours fériés, pour sorties mer amplitude horaire(7h - 21h30) et en soirée
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de minibus sans chauffeur
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 128-365646 (2022-07-01)