Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location De Matériels Et Engins De Chantier Pour Les Besoins Du Conseil Départemental Du Gard (F)
22sso002”
Produits/services: Engins de transport indépendants📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ut Ales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché: ut Ales
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges :L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges :L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
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Informations complémentaires:
“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot no1 - ut Ales est défini(e) comme suit :100 000.00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ut Bagnols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: ut Bagnols
Informations complémentaires:
“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot no2 - ut Bagnols est défini(e) comme suit :100 000.00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ut Besseges
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: ut Besseges
Informations complémentaires:
“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot no3 - ut Besseges est défini(e) comme suit :100 000.00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ut Le Vigan
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ut Le Vigan
Informations complémentaires:
“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot no4 - ut Le Vigan est défini(e) comme suit :100 000.00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ut Vauvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ut Vauvert
Informations complémentaires:
“le montant maximum Ht des prestations pour la période initiale du lot no5 - ut Vauvert est défini(e) comme suit :100 000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure sera mise en oeuvre par le Département avant le terme des contrats” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info -Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Xades.Attention : A "Code CPV principal", veuillez lire "45500000-Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur" au lieu de "42145310- engins de transport indépendants"
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Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 008-015136 (2022-01-07)
Avis d'attribution de marché (2022-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 229 782 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 008-015136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 41335
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ut Ales
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: claude Btp Location
Adresse postale: 20 Route De Montpellier
Commune postale: Saint-Bauzille-de-Putois
Code postal: 34190
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 985 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 41336
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ut Bagnols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 985 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 41337
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ut Besseges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 985 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 41338
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ut Le Vigan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 985 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 41339
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: ut Vauvert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: loxam
Adresse postale: 256 rue Nicolas Coatanlem
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 842 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale pour les 5 Lots d'un montant Ht Maximum de 100 000,00 euro(s) chacun avec 3 reconductions sur une durée...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale pour les 5 Lots d'un montant Ht Maximum de 100 000,00 euro(s) chacun avec 3 reconductions sur une durée totale de 4 ans, soit un montant Ht pour chaque lot de 400 000,00 euro(s) soit un montant total du besoin de 2 000 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 096-264998 (2022-05-13)