location de cars avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur
Mairie de Stains
le présent accord-cadre a pour objet la location de cars avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur pour les besoins de la commune de Stains
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2022-18-PAT-AOO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Stains
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Adresse Internet: https://stains.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Téléphone: +33 149718185 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=824658&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-602833
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: location de cars avec chauffeur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: location de cars sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description: location de cars sans chauffeur
Intitulé du lot: location de minibus sans chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description: location de minibus sans chauffeur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-602833 (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2022-18-PAT-AOO
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la location de cars avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur pour les besoins de la commune de Stains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Stains
Adresse postale: 6 avenue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Contact
Adresse Internet: https://stains.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@stains.fr 📧
Téléphone: +33 149718185 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=824658&orgAcronyme=b4l 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-30 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-602833
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
l?Accord-Cadre est conclu pour une durée d?un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d?un an, par tacite reconduction sans que sa durée totale du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de cars avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: location de cars avec chauffeur
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction sans que sa durée totale du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans
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l?Accord-Cadre est conclu pour une durée d?un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d?un an, par tacite reconduction sans que sa durée totale du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans
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Numéro du lot: 2
Brève description: location de cars sans chauffeur
Intitulé du lot: location de minibus sans chauffeur
Numéro du lot: 3
Brève description: location de minibus sans chauffeur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-602833 (2022-10-26)
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