Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de cars avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur
2022-18-PAT-AOO”
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location de cars avec et sans chauffeur et de minibus sans chauffeur pour les besoins de la commune de Stains” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de cars avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: location de cars avec chauffeur
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un an, par tacite reconduction sans que sa durée totale du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“l?Accord-Cadre est conclu pour une durée d?un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d?un...”
Informations complémentaires
l?Accord-Cadre est conclu pour une durée d?un an à compter de sa date de notification et peut être reconduit trois (3) fois par périodes successives d?un an, par tacite reconduction sans que sa durée totale du marché ne puisse dépasser quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de cars sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location de cars sans chauffeur
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de minibus sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: location de minibus sans chauffeur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 210-602833 (2022-10-26)