location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de
le marché de " Location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de la Baie " est un marché de prestations de services pour :
- La mise à disposition de contenants (caisson, caisson ouvert, box, etc...) ;
- L'Enlèvement des contenants pleins, le transport des flux jusqu'aux lieux de traitement et/ou de valorisation et le remisage de contenants vides ;
- Le stockage, le conditionnement et le traitement et/ou valorisation des déchets;
- le suivi de l'activité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de...”
Titre
location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de
2022-012
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“le marché de " Location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du...”
Brève description
le marché de " Location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de la Baie " est un marché de prestations de services pour :
- La mise à disposition de contenants (caisson, caisson ouvert, box, etc...) ;
- L'Enlèvement des contenants pleins, le transport des flux jusqu'aux lieux de traitement et/ou de valorisation et le remisage de contenants vides ;
- Le stockage, le conditionnement et le traitement et/ou valorisation des déchets;
- le suivi de l'activité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 270 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes Côte d'emeraude (Ccce)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes Côte d'emeraude (Ccce)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: date anniversaire
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court jusqu'au 6 mars 2025.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de la CCCE...”
Description des options
la tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court jusqu'au 6 mars 2025.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de la CCCE débuteraient à compter du 1er mai 2023 pour courir jusqu'au 30 avril 2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel (Ccdol)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel (Ccdol)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de Dinan Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: réalisation des prestations sur le secteur de Dinan Agglomération
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 800 💰
Informations sur les options
Description des options:
“la tranche ferme démarre à compter du 1er juin 2025 et court jusqu'au 6 mars 2027.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de...”
Description des options
la tranche ferme démarre à compter du 1er juin 2025 et court jusqu'au 6 mars 2027.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de DA débuteraient à compter du 1er juin 2023 pour courir jusqu'au 31 mai 2025.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de Saint-Malo Agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: réalisation des prestations sur le secteur de Saint-Malo Agglomération
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 600 💰
Description
Description des renouvellements: à date anniversaire
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“durée et délais d'exécution du lot no5 " Réalisation des prestations sur le secteur de Valcobreizh "” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“durée et délais d'exécution du lot no5 " Réalisation des prestations sur le secteur de Valcobreizh "” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-28
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 172-487728 (2022-09-02)
Informations complémentaires (2022-09-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du SMPRB
2022-012”
Brève description:
“le marché de " Location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du...”
Brève description
le marché de " Location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de la Baie " est un marché de prestations de services pour :
- La mise à disposition de contenants (caisson, caisson ouvert, box, etc...) ;
- L'Enlèvement des contenants pleins, le transport des flux jusqu'aux lieux de traitement et/ou de valorisation et le remisage de contenants vides ;
- Le stockage, le conditionnement et le traitement et/ou valorisation des déchets;
- le suivi de l'activité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 172-487728
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 270 400 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 2982321
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 1
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 17600 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors Tva:208 566 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 2
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 84400 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 278696 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 3
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 24800 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 948 465 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 4
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 81600 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 916999 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 5
Ancienne valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 62000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur totale estimée: valeur hors TVA: 629593 euros
Autres informations complémentaires
“le lot 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle qui sera levée en fonction du besoin.
La tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court...”
le lot 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle qui sera levée en fonction du besoin.
La tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court jusqu'au 6 mars 2025.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de la CCCE débuteraient à compter du 1er mai 2023 pour courir jusqu'au 30 avril 2024.
la date de démarrage du marché sera transmise par courrier en fonction de la levée éventuelle de la tranche optionnelle.
Le marché est ensuite reconductible tacitement 2 fois 1 an. Il prendra fin au plus tard le 6 mars 2027.
le lot 3 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle qui sera levée en fonction du besoin.
La tranche ferme démarre à compter du 1er juin 2025 et court jusqu'au 6 mars 2027.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de DA débuteraient à compter du 1er juin 2023 pour courir jusqu'au 31 mai 2025.
la date de démarrage du marché sera transmise par courrier en fonction de la levée éventuelle de la tranche optionnelle.
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Source: OJS 2022/S 175-496482 (2022-09-07)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de...”
Titre
location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de
2022-12
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Brève description:
“location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de...”
Brève description
location de caissons, transport, traitement et valorisation des déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des Pays de Rance et de la Baie
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 528 120 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“location de caissons, transport et traitement et valorisation de déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de...”
Description du marché
location de caissons, transport et traitement et valorisation de déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des pays de Rance et de la Baie
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Informations sur les options
Description des options:
“la tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court jusqu'au 6 mars 2025.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de la CCCE...”
Description des options
la tranche ferme débute le 1er mai 2024 et court jusqu'au 6 mars 2025.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de la CCCE débuteraient à compter du 1er mai 2023 pour courir jusqu'au 30 avril 2024
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de DA
Informations sur les options
Description des options:
“la tranche ferme démarre à compter du 1er juin 2025 et court jusqu'au 6 mars 2027.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de...”
Description des options
la tranche ferme démarre à compter du 1er juin 2025 et court jusqu'au 6 mars 2027.
Pour la tranche optionnelle, les prestations à réaliser sur le secteur de DA débuteraient à compter du 1er juin 2023 pour courir jusqu'au 31 mai 2025
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de Saint-Malo Agglomération (Sma)
Titre: réalisation des prestations sur le secteur du Smictom Valcobreizh (Valcobreizh)
Description
Description du marché:
“location de caissons, transport et traitement et valorisation de déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de...”
Description du marché
location de caissons, transport et traitement et valorisation de déchets de gravats en mélange, gravats recyclables, amiante ciment du Syndicat Mixte de Valorisation des Déchets des pays de Rance et de la Baie "
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 172-487728
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes Côte d'emeraude (Ccce)”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: marcs sa
Commune postale: Bruz
Code postal: 35174
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: societe de transport de brandefert
Commune postale: Corseul
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 288 820 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation des prestations sur le secteur de la Communauté de communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont-Saint-Michel (Ccdol)” Nom et adresse du contractant
Nom: stm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 367 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de Dinan Agglomération (Da)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 640 920 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: réalisation des prestations sur le secteur de Saint-Malo Agglomération (Sma)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 256 700 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: réalisation des prestations sur le secteur du SMICTOM Valcobreizh (Valcobreizh
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 974 480 💰
Source: OJS 2023/S 032-093196 (2023-02-09)