location de bus avec chauffeurs pour les besoin de la ville de pornichet
Ville de Pornichet
la ville de Pornichet a besoin pour les 4 écoles présentent sur sa commune, son centre de loisirs et d'autres services, de transports réguliers et occasionnels en bus avec chauffeurs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-05-10 | Avis de marché |
| 2022-08-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2022_FCS_04
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de pornichet
Adresse postale: 120 avenue du general de gaulle
Code postal: 44380
Commune postale: Pornichet
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-pornichet.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-pornnichet.fr 📧
Téléphone: +33 240115555 📞
URL des documents: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-255927
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports dans le cadre des activites scolaires dans le departement 44
Numéro du lot: 1
Brève description: transports dans le cadre des activites scolaires dans le departement 44
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Description des options: le lot comporte des reconductions
Intitulé du lot: transports dans le cadre des activites non scolaires dans le departement 44
Numéro du lot: 2
Brève description: transports dans le cadre des activites non scolaires dans le departement 44
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports scolaires et extrascolaires hors departement 44
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Pornichétin et Français
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-10-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de pornichet
Numéro d'enregistrement national: 21440132500011
Point de contact: squede@mairie-pornichet.fr
Téléphone: +33 240115532 📞
Courrier électronique: squede@mairie-pornichet.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 093-255927 (2022-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2022_FCS_04
Brève description:
la ville de Pornichet a besoin pour les 4 écoles présentent sur sa commune, son centre de loisirs et d'autres services, de transports réguliers et occasionnels en bus avec chauffeurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de pornichet
Adresse postale: 120 avenue du general de gaulle
Code postal: 44380
Commune postale: Pornichet
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-pornichet.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-pornnichet.fr 📧
Téléphone: +33 240115555 📞
URL des documents: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-10 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2023-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-255927
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
occasionnellement, la ville de Pornichet a besoin de transport en bus avec chauffeur pour des sorties hors département. Par exemple en 2020, il était prévu une journée à Botanica (49), une journée au parc de la préhistoire à Malensac (56). En 2021, une sortie à la Maison du potier à Montevault sur Evre (49), une journée au zoo de Branféré et une journée au Futuroscope ont été organis...(voir Dce)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports dans le cadre des activites scolaires dans le departement 44
Numéro du lot: 1
Brève description: transports dans le cadre des activites scolaires dans le departement 44
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant de chaque reconduction est identique et est égal au montant de base du marché
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Intitulé du lot: transports dans le cadre des activites non scolaires dans le departement 44
Numéro du lot: 2
Brève description: transports dans le cadre des activites non scolaires dans le departement 44
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: transports scolaires et extrascolaires hors departement 44
Numéro du lot: 3
Brève description:
occasionnellement, la ville de Pornichet a besoin de transport en bus avec chauffeur pour des sorties hors département. Par exemple en 2020, il était prévu une journée à Botanica (49), une journée au parc de la préhistoire à Malensac (56). En 2021, une sortie à la Maison du potier à Montevault sur Evre (49), une journée au zoo de Branféré et une journée au Futuroscope ont été organisées par différentes classes de primaire de la ville
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Informations complémentaires:
occasionnellement, la ville de Pornichet a besoin de transport en bus avec chauffeur pour des sorties hors département. Par exemple en 2020, il était prévu une journée à Botanica (49), une journée au parc de la préhistoire à Malensac (56). En 2021, une sortie à la Maison du potier à Montevault sur Evre (49), une journée au zoo de Branféré et une journée au Futuroscope ont été organis...(voir Dce)
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Site principal ou lieu d'exécution: territoire Pornichétin et Français
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
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1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.2. Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
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1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-10-11 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-pornichet.e-marchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de pornichet
Numéro d'enregistrement national: 21440132500011
Point de contact: squede@mairie-pornichet.fr
Téléphone: +33 240115532 📞
Courrier électronique: squede@mairie-pornichet.fr 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Le type d'accord-cadre est différent par lot. L'Accord-Cadre sera exécuté en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence des participants
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 093-255927 (2022-05-10)
Avis d'attribution de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454383
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-255927
Numéro JO-S: 159
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: keolis Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Commune postale: Nantes
Code postal: 44335
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240184200 📞
Courrier électronique: melanie.lavaud@keolis.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 159-454383 (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-454383
Se réfère à l'avis: 2022/S 093-255927
Numéro JO-S: 159
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-06 📅
Nom: keolis Atlantique
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Commune postale: Nantes
Code postal: 44335
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240184200 📞
Courrier électronique: melanie.lavaud@keolis.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 159-454383 (2022-08-16)
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