Objet Champ d'application du marché
Titre: location de 15 mini-pelles
MTRACTO23
Produits/services: Machines de génie civil📦
Brève description: location de 15 mini-pelles sur 48 mois
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 253 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2 mini-pelles 2.5 T canopy et leurs remorques de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de génie civil📦
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché: 2 mini-pelles 2.5 T canopy et leurs remorques de transport
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 53
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: location d'une dent de déroctage
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8 mini-pelles 2.5 T cabines et leurs remorques de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 8 mini-pelles 2.5 T cabines et leurs remorques de transport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 546 000 💰
Informations sur les options
Description des options: location dent de déroctage
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 mini-pelle 3.5 T et sa remorque de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 1 mini-pelle 3.5 T et sa remorque de transport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3 mini-pelles 3.5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 3 mini-pelles 3.5 T
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1 mini-pelle 5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: 1 mini-pelle 5 T
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature ou DUME : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature ou DUME : Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé "Lettre de candidature" (Dc1). Pour les justificatifs administratifs et techniques le candidat peut utiliser l'imprimé "Déclaration du candidat" (Dc2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr)
Déclaration sur l'honneur : prévue à l'article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique
Attestations fiscales et sociales :
- une attestation de régularité fiscale pour l'année en cours (disponible directement en ligne à partir du compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés)
- une attestation sociale de moins de 6 mois (disponible auprès des services sociaux ou en ligne sur le site de l'urssaf)
redressement judiciaire : La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires : Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices
attestations d'assurance : en cours de validité” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectif du candidat : Déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours
fournitures livrées...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectif du candidat : Déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours
fournitures livrées : Liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
attestations d'assurance : en cours de validité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-05
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 543 F
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
introduction d'un référé pré contractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence : pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de 16 jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre
introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 215-616658 (2022-11-03)
Informations complémentaires (2022-11-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description: location de 15 mini-pelles
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 215-616658
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-12-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-12 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 233-670087 (2022-11-28)
Avis d'attribution de marché (2023-02-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 253 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.50
Prix (pondération): 0.50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 215-616658
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Location de 15 mini-pelles sur 48 mois
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 2 mini-pelles 2.5 T canopy et leurs remorques
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sodeb
Numéro d'enregistrement national: 80194749000018
Commune postale: Ustaritz
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82753.28 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 8 mini-pelles 2.5 T cabines et leurs remorques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 336573.44 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 1 mini-pelle 3.5 T et sa remorque de transport
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 3 mini-pelles 3.5 T
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129166.08 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 1 mini-pelle 5 T
Nom et adresse du contractant
Nom: christophe beaussire
Numéro d'enregistrement national: 75082036500019
Commune postale: Carentan-les-Marais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Source: OJS 2023/S 041-120979 (2023-02-22)