accord-Cadre à marchés subséquents pour la location d'engins, de camoins à benne, de tracteurs routierset ensembles routiers avec chauffeurs pour le compte du SMTVD
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Engins, camions a benne, tracteurs routiers et ensembles routiers avec chauffeurs pour le compte du smtvd
2022-CPAO-01”
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“accord-Cadre à marchés subséquents pour la location d'engins, de camoins à benne, de tracteurs routierset ensembles routiers avec chauffeurs pour le compte du SMTVD”
Brève description
accord-Cadre à marchés subséquents pour la location d'engins, de camoins à benne, de tracteurs routierset ensembles routiers avec chauffeurs pour le compte du SMTVD
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteur entre 40t ET 45t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bouteurs biais📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: livraison du matériel sur les principaux sites du SMTVD
Description du marché:
“le matériel sera utilisé principalement pour des interventions sur le centre d'enfouissement technique de déchets non dangereux et devra être équipé de...”
Description du marché
le matériel sera utilisé principalement pour des interventions sur le centre d'enfouissement technique de déchets non dangereux et devra être équipé de chenilles et d'une lame avant (largeur mini 3,5 mètres)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il peut être reconduit par le pouvoir...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il peut être reconduit par le pouvoir adjudicateur, trois (3) fois par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compacteur de dechets a pieds de moutons entre de 50 A 60 TONNES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Compacteurs d'ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Description du marché:
“le compacteur de déchets sera utilisé principalement pour des interventions sur le centre d'enfouissement technique de déchets. Il doit être équipé d'une...”
Description du marché
le compacteur de déchets sera utilisé principalement pour des interventions sur le centre d'enfouissement technique de déchets. Il doit être équipé d'une lame à l'avant de l'engin
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pelle hydraulique a chenilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines📦
Description du marché:
“elles sont équipées de chenilles métalliques avec godet de chargement, grappin, godet de curage, brise roche, tarière. Les outils seront appropriés au...”
Description du marché
elles sont équipées de chenilles métalliques avec godet de chargement, grappin, godet de curage, brise roche, tarière. Les outils seront appropriés au tonnage de la pelle hydraulique. Plusieurs types de pelles pourront être demandés en fonction des besoins :
- 3 à 6 tonnes,
- 7 à 10 tonnes avec pince de tri,
- 11 à 15 tonnes
- 19 et 24 tonnes
- 20 et 24 tonnes pelle long bras longueur 8 à 9 mètres
- 30 tonnes
- 50 Tonnes
- 70 Tonnes
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tractopelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦
Description du marché:
“l'Engin doit être équipé de pneus pleins afin d'éviter toutes crevaisons ou coupures”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pelle chargeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Engin doit être équipé soit de pneus pleins pour un tonnage compris entre 6 et 8 tonnes ; de chenilles pour un tonnage entre 15 et 20 tonnes”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chariot telescopique a godet a griffes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs📦
Description du marché:
“cet engin doit être équipé de pneus pleins. La capacité du godet à griffes ne peut être inférieure à 2,5 m3. La pince de tri est d'une largeur 800 mm et...”
Description du marché
cet engin doit être équipé de pneus pleins. La capacité du godet à griffes ne peut être inférieure à 2,5 m3. La pince de tri est d'une largeur 800 mm et l'ouverture de 1000 mm
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nacelle de 12m
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Description du marché:
“d'Une hauteur de travail de 12 m minimum, l'engin doit avoir une capacité chargement de la plateforme de 250 kg minimum avec un déport maximum de travail de...”
Description du marché
d'Une hauteur de travail de 12 m minimum, l'engin doit avoir une capacité chargement de la plateforme de 250 kg minimum avec un déport maximum de travail de 7.00 m.
L'engin peut être à propulsion thermique ou électrique
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion de chantier a benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: camion 6x4 PTAC (Poids Total Autorisé avec Charge) minimum 26 tonnes
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur routier 4x2
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Description du marché:
“ptac (Poids Total Autorisé avec Charge) : 19 Tonnes
Ptra (Poids Total Roulant Autorisé) : 45 Tonnes
Capable de tracter une remorque de 80 m3 sans dépasser...”
Description du marché
ptac (Poids Total Autorisé avec Charge) : 19 Tonnes
Ptra (Poids Total Roulant Autorisé) : 45 Tonnes
Capable de tracter une remorque de 80 m3 sans dépasser le PTRA de 45 tonnes
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ensemble routier a benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques à benne basculante📦
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Description du marché:
“les remorques peuvent être à fond plat et à Fond Mouvant Alternatif (Fma) et à benne.
Ptac (Poids Total Autorisé avec Charge): 40 Tonnes
Ptra (Poids Total...”
Description du marché
les remorques peuvent être à fond plat et à Fond Mouvant Alternatif (Fma) et à benne.
Ptac (Poids Total Autorisé avec Charge): 40 Tonnes
Ptra (Poids Total Roulant Autorisé) : 45 Tonnes
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: balayeuse de voirie nettoyante pour routes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses de routes📦
Description du marché:
“l'Engin muni d'un aspirateur mécanique doit avoir une piste de nettoyage 2,5 mètres et équipé d'un mode de propulsion à faible impact environnemental, très...”
Description du marché
l'Engin muni d'un aspirateur mécanique doit avoir une piste de nettoyage 2,5 mètres et équipé d'un mode de propulsion à faible impact environnemental, très économe en eau et avec un haut rendement de filtration. La zone de travail doit avoir une vue de 360 degrés
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorque porte engins
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“equipée de 3 essieux (charge utile 30 tonnes, longueur de remorque 13 mètres maximum)”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compacteur de bennes de decheterie (compacte 50% des dechets)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“les prestations sont à exécuter sur l'ensemble des sites du SMTVD, toutes les nouvelles installations indiquées par le SMTVD seront prises en compte sans...”
Description du marché
les prestations sont à exécuter sur l'ensemble des sites du SMTVD, toutes les nouvelles installations indiquées par le SMTVD seront prises en compte sans formalité particulière
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège du SMTVD
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de la Martinique
Adresse postale: 2 rue du Citronnier - plateau Fofo - cS 17103
Commune postale: Schoelcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale:
“ccira de Paris Préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc”
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur du SMTVD et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.- recours pour excès de pouvoir contre la déclaration sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale:
“12 Rue du Citronnier - plateau Fofo - cS 17103 , Tél : +596 596716667, courriel : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr, Fax : +596 596631008, adresse internet...”
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Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 123-350018 (2022-06-24)
Informations complémentaires (2022-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Engins, camions a benne, tracteurs routiers et ensembles routiers avec chauffeurs pour le compte du smtvd”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 123-350018
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-07-27 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 147-421778 (2022-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: maryse.dubreas@smtvd.fr📧
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 123-350018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)