location D'Autocars sans chauffeur
Ville de Chelles
le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle. L'Accord-Cadre est mono-attributaire, passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 170 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-15 | Avis de marché |
| 2022-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 2022003
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle. L'Accord-Cadre est...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-20 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141140
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“le président de la commission d'appel d'offres avec présence de ses membres, s'ils souhaitent être présents”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
“location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle de 3 autocars et location ponctuelle à la semaine ou au mois”
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois maximum par période de12 mois. La périodicité est donc fixée comme suit : - période initiale : de la date de...”
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Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Chelles”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter pour le présent accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois...”
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Situation économique et financière:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants si besoin - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau de la Direction de la commande publique de la Ville de Chelles
Informations complémentaires:
“le président de la commission d'appel d'offres avec présence de ses membres, s'ils souhaitent être présents”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“septembre 2025”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel...”
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Source: OJS 2022/S 055-141140 (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Numéro de référence: 2022003
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle. L'Accord-Cadre est...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Code CPV supplémentaire: Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date limite de soumission: 2022-04-20 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141140
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“le président de la commission d'appel d'offres avec présence de ses membres, s'ils souhaitent être présents”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 680 000 EUR 💰
Brève description:
“location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle de 3 autocars et location ponctuelle à la semaine ou au mois”
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements:
“accord-Cadre reconductible tacitement 3 fois maximum par période de12 mois. La périodicité est donc fixée comme suit : - période initiale : de la date de...”
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, des marchés ayant...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“ville de Chelles”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter pour le présent accord-cadre, plusieurs offres en agissant à la fois...”
Situation économique et financière:
“lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants si besoin - pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration d'effectifs : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: bureau de la Direction de la commande publique de la Ville de Chelles
Informations complémentaires:
“le président de la commission d'appel d'offres avec présence de ses membres, s'ils souhaitent être présents”
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_-GSXiB6tAL 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“septembre 2025”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel...”
Source: OJS 2022/S 055-141140 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle. L'accord-cadre est...”
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Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-343828
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-141140
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle.”
“L'accord-cadre est mono-attributaire, passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 170 000 euro(s) (H.T.).”
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la”
“commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent”
“accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom: location des cars marie
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 113 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 121-343828 (2022-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle. L'accord-cadre est...”
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 121-343828
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-141140
Numéro JO-S: 121
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars sans chauffeur : location mensuelle et location ponctuelle.”
“L'accord-cadre est mono-attributaire, passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période de 170 000 euro(s) (H.T.).”
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au fournisseur, en application de l'article R.2122-4 1° du code de la”
“commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent”
Afficher plus (1)
“accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-09 📅
Nom: location des cars marie
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 113 580 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 121-343828 (2022-06-22)
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