Objet Champ d'application du marché
Titre:
“l'Achat D'Abonnements magazine pour L'Arbre de noël pour les enfants de 1an A 12 ANS des ouvrants droit de L'Agospap
2022202042222”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“l'Achat D'Abonnements magazine pour L'Arbre de noël pour les enfants de 1 an a 12 ANS des ouvrants droit de L'Agospap” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement magazine pour les enfants de 1 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“l'Achat D'Abonnements magazine pour L'Arbre de noël pour les enfants de 1 an a 3 ans
des ouvrants droit de L'Agospap” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable de manière tacite au maximum (1) une fois pour une période d'un (1) an. Le titulaire du marché ne peut refuser la...”
Description des renouvellements
le marché est renouvelable de manière tacite au maximum (1) une fois pour une période d'un (1) an. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.
Si l'agospap décide de ne pas reconduire le marché, l'agospap notifiera sa décision au titulaire en respectant un délai de préavis de un (1) mois minimum avant la fin de l'échéance de la période en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement magazine pour les enfants de 4 à 5 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Achat D'Abonnements magazine pour L'Arbre de noël pour les enfants de 4 ans a 5 ANS des ouvrants droit de L'Agospap”
Description des renouvellements:
“e marché est renouvelable de manière tacite au maximum (1) une fois pour une période d'un (1) an. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. Si...”
Description des renouvellements
e marché est renouvelable de manière tacite au maximum (1) une fois pour une période d'un (1) an. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. Si l'agospap décide de ne pas reconduire le marché, l'agospap notifiera sa décision au titulaire en respectant un délai de préavis de un (1) mois minimum avant la fin de l'échéance de la période en cours
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement magazine pour les enfants de 6 à 8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“l'Achat D'Abonnements magazine pour L'Arbre de noël pour les enfants de 6 ans a 8 ANS des ouvrants droit de L'Agospap”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement magazine pour les enfants de 9 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Achat D'Abonnements Magazine
Pour L'Arbre de noël pour les enfants de 9 ans a 11 ANS des ouvrants droit de L'Agospap”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: abonnement magazine pour les enfants de 12 ANS
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“l'Achat D'Abonnements Magazine
Pour L'Arbre de noël pour les enfants de 12 ans des ouvrants droit de L'Agospap”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le soumissionnaire produit à l'appui de sa candidature les documents relatifs aux points suivants :
1) Interdictions de soumissionner
A) Le FORMULAIRE Dc1...”
Liste et brève description des conditions
le soumissionnaire produit à l'appui de sa candidature les documents relatifs aux points suivants :
1) Interdictions de soumissionner
A) Le FORMULAIRE Dc1 ou document équivalent, déclarant sur l'honneur que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement le Dc1 est signé par tous les co-traitants.
B) le pouvoir du signataire pour engager l'entreprise (établi par tout moyen, notamment un extrait k-bis et/ou des délégations internes à l'entreprise)
2) capacité économique et financière
le FORMULAIRE Dc2 ou document équivalent comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. En cas de groupement il est fourni un Dc2 par co-traitant. Les annexes demandées au Dc2 sont fournies le cas échéant ;
Le soumissionnaire peut présenter tout moyen de preuve équivalent pour justifier de sa capacité économique et financière, s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
3) Capacités techniques et professionnelles
A) Une présentation de son entité et de sa capacité éditer et envoyer des abonnements magazines
4) en cas de sous-traitance, le FORMULAIRE Dc4 (déclaration de sous-traitance)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2022-03-15 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-15
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Organe de révision
Nom: tgi de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de grande instance de Paris,
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75🌏
Source: OJS 2022/S 028-070967 (2022-02-04)