Investigations radiologiques dans les ateliers de l’URE
CEA Marcoule
Le présent marché concerne les prestations d’investigations radiologiques dans les ateliers de l’URE du site de Pierrelatte.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-22 | Avis de marché |
| 2022-09-22 | Informations complémentaires |
| 2022-09-26 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sûreté nucléaire
Numéro de référence: B22-04232-EG
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sûreté nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Commune postale: Bagnols/ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.gibert2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791884 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-409691
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 10 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: GIBERT Elodie - SMA CEA MARCOULE
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2022/S 143-409691 (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sûreté nucléaire
Numéro de référence: B22-04232-EG
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations d’investigations radiologiques dans les ateliers de l’URE du site de Pierrelatte.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sûreté nucléaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea marcoule
Commune postale: Bagnols/ceze
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: elodie.gibert2@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791884 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-409691
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation se décompose en 4 postes fermes :
- Poste 1 : Réalisation des opérations préalables à l’exécution du chantier
- Poste 2 : Réalisation des cartographies au-dessus de 2 mètres dans l’atelier T
- Poste 3 : Réalisation de cartographies sur gaines et chemins de câbles du couloir principal T
- Poste 4 : Réalisation des opérations de clôture de chantier
En option, le Titulaire pourra réaliser la prestation suivante :
- Option 1 : Réalisation de cartographies sur 20% de la surface du plafond de l’ATR au-dessus de l’emplacement des grandes cuves / poste coton / colonnes de résines.
Des prestations complémentaires, sur bordereau de prix unitaires, pourront être demandées au Titulaire.
Ces prestations sont les suivantes :
BPU 1 Réalisation de contrôles radiologiques de 4m². Sur un mur supérieur à 2 mètres et jusqu’à 6 mètres dans un local démantelé
BPU 2 Réalisation de contrôle radiologique de 4m². Sur un mur supérieur à 2 mètres et jusqu’à 6 mètres dans un local fonctionnel
BPU 3 Réalisation de contrôle radiologique pour 10 mètres linéaire sur gaine ou chemin de câble
BPU 4 Réalisation de 10 contrôles radiologiques sur des surfaces distinctes de 1m² au sol
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
« Présentation des candidatures :
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »
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Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
3. Compléter le formulaire et valider ».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: GIBERT Elodie - SMA CEA MARCOULE
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Téléphone: +33 466273700 📞
Source: OJS 2022/S 143-409691 (2022-07-22)
Informations complémentaires (2022-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-527584
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-409691
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2022/S 186-527584 (2022-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-29 📅
Date de publication: 2022-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 186-527584
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-409691
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2022/S 186-527584 (2022-09-22)
Informations complémentaires (2022-09-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-535733
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2022/S 189-535733 (2022-09-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 189-535733
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2022/S 189-535733 (2022-09-26)
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