la présente consultation a pour objet la fourniture d'instrumentation chirurgicale et prestations associées ; la fourniture de moteurs chirurgicaux et prestations associées ; la gestion de parc d'instrumentation et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance...), la gestion de parc de moteurs chirurgicaux et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance ...), la fourniture de petits équipements de bloc opératoire et prestations associées. Pour chacun des lots, la description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Elle comporte 19 lots. Elle est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire . Les prestations sont destinés aux bénéficiaires listés en annexe du CCAP et sont exécutées en France métropolitaine, Corse et dans les DROM
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“instrumentation chirurgicale, moteurs chirurgicaux, gestion de parc D'Instrumentation et prestations associees
2000068”
Produits/services: Appareils et instruments pour bloc opératoire📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture d'instrumentation chirurgicale et prestations associées ; la fourniture de moteurs chirurgicaux et...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture d'instrumentation chirurgicale et prestations associées ; la fourniture de moteurs chirurgicaux et prestations associées ; la gestion de parc d'instrumentation et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance...), la gestion de parc de moteurs chirurgicaux et la mise en oeuvre de prestations associées (audit, formation, maintenance ...), la fourniture de petits équipements de bloc opératoire et prestations associées. Pour chacun des lots, la description technique des fournitures et prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Elle comporte 19 lots. Elle est passée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire . Les prestations sont destinés aux bénéficiaires listés en annexe du CCAP et sont exécutées en France métropolitaine, Corse et dans les DROM
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 36 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“gestion de parc en instrumentation générale, coelioscopique et containers associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments pour bloc opératoire📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france métropolitaine, Corse et DROM
Description du marché:
“gestion de parc en instrumentation générale, coelioscopique et containers associés” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification au Titulaire. A l'issue de cette période, il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an par période de reconduction. Les modalités sont précisées dans le DCE
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le Titulaire pour...”
Description des options
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pourra être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché sera alors négocié directement avec le Titulaire qui proposera une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne pourra être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires: psef ( voir Rc)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de solution de conditionnement pour la stérilisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: gestion de parc de solution de conditionnement pour la stérilisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: psef (voir Rc)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et maintenance d'instrumentation générale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour...”
Description des options
en application de l'article de l'article R. 2122-7 du Code, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence peut être passé avec le Titulaire pour des prestations similaires, si cela s'avère nécessaire. Ce nouveau marché est alors négocié directement avec le Titulaire qui propose une offre technique et financière correspondante. Un tel marché négocié ne peut être conclu que dans les trois ans suivant la notification de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an. A l'issue de cette durée, il peut être reconduit trois fois pour une durée d'un an par période de reconduction”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an. A l'issue de cette durée, il peut être reconduit trois fois pour une durée d'un an par période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation d'ophtalmologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et maintenance d'instrumentation d'ophtalmologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique et traumatologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique et traumatologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de moteurs pour l'orthopédie et la traumatologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: gestion de parc de moteurs pour l'orthopédie et la traumatologie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de moteurs pour la neurochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: gestion de parc de moteurs pour la neurochirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie des extrémités
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie des extrémités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie cardio-thoracique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie cardio-thoracique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie ORL
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie ORL
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance de moteurs chirurgicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: fourniture et maintenance de moteurs chirurgicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aspirateur médico-chirurgical
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: aspirateur médico-chirurgical
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aspirateurs à mucosités
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: aspirateurs à mucosités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: garrot chirurgical
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: garrot chirurgical
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel dédié à la greffe de peau
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: france metropolitaine, corse et drom
Description du marché: matériel dédié à la greffe de peau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois...”
Description des renouvellements
pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux ans. A l'issue de cette période, il peut être tacitement reconduit deux fois pour une période d'un (1) an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“le DCE est téléchargeable sur la plateforme : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntrepriseIl est fortement conseillé aux candidats de...”
le DCE est téléchargeable sur la plateforme : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntrepriseIl est fortement conseillé aux candidats de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Il convient de bien vérifier que les mails transmis, via la plateforme de dématérialisation des marchés publics, ne seront pas réceptionnés dans vos " spams " ou dans vos " courriers indésirables ". Il est vivement recommandé aux candidatsde remettre une copie de sauvegarde avant la date limite de réception des offres. Les offres doivent être transmises par voie électronique.Les acheteurs pouvant bénéficier de l'accord-cadre définies dans le CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes mais ils peuvent présenter des PSE dans les conditions précisées dans le Rc.La valeur totale estimée mentionnée dans le présent avis est calculée sur 4 ans, de même que la valeur maximale des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées ,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est loisible aux opérateurs économiques 'Introduire :- jusqu'à la signature du marché : un recours en référé pré-contractuel dans les conditions visées , - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 etsuivants du code de justice administrative.- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation devalidité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 016-037523 (2022-01-19)
Informations complémentaires (2022-01-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 016-037523
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception
Ancienne valeur
Date: 2022-01-21 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-28 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“l'Avis vise à rectifier la date limite de réception à la suite d'une erreur matérielle. Conformément au dossier de consultation disponible sur Maximilien,...”
l'Avis vise à rectifier la date limite de réception à la suite d'une erreur matérielle. Conformément au dossier de consultation disponible sur Maximilien, la date limite de réception des offres est fixée au 28 février 2021 à 12h00
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 020-047814 (2022-01-25)
Avis d'attribution de marché (2023-05-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 35 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 016-037523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“gestion de parc en instrumentation générale, coelioscopique et containers associés”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bbraun medical
Adresse postale: 26 rue armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.bbraun.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: gestion de parc de solutions de conditionnement pour la stérilisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bbraun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation de neurochirurgie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie cardiaque et vasculaire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie orthopédique et traumatologique” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: www.bbraun.fr
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture et maintenance d'instrumentation de chirurgie gynécologique et urologique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: matériel dédié à la greffe de peau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation générale
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: landanger
Adresse postale: 217, Rue du Faubourg Saint-Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
URL: http://www.landanger.com🌏
Nom: petel services s.a.s
URL: http://www.petel.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation ORL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: integra lifesciences services
Adresse postale:
“immeuble Séquoïa 2 97 allée Alexandre Borodine Parc technologique de la porte des alpes”
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
URL: http://www.integra.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et maintenance d'instrumentation d'ophtalmologie
Nom et adresse du contractant
Nom: moria
Adresse postale: 15 Rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92182
URL: http://www.moria.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: gestion de parc de moteurs pour l'orthopédie et la traumatologie
Nom et adresse du contractant
Nom: zimmer biomet
Adresse postale: 70 Rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
URL: http://www.zimmer.fr🌏
Nom: infibail
Adresse postale: 92-98 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
URL: http://www.infibail.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: gestion de parc de moteurs pour la neurochirurgie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie ORL
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: aspirateur médico-chirurgical
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: aspirateurs à mucosités
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie des extrémités
Nom et adresse du contractant
Nom: de soutter medical France
Adresse postale: 1252 avenue parc des expositions
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
URL: http://www.desoutter.com🌏
Nom: atrium capital sas
Adresse postale: cite Descartes - 2bis rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
URL: http://www.atrium.com🌏
Nom: la Banque Postale Leasing & Factoring
Adresse postale: cp x804 - 115, rue de sèvres
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75275
URL: http://www.labanquepostale.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: gestion de parc de moteurs pour la chirurgie cardio-thoracique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: fourniture et maintenance de moteurs chirurgicaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: garrot chirurgical
Date de conclusion du contrat: 2022-07-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: stryker
Adresse postale: zac de Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
URL: http://www.stryker.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“les accords-cadres mentionnés dans le cadre du présent avis d'attribution sont mono-attributaires et conclus pour les bénéficiaires de la centrale d'achat...”
les accords-cadres mentionnés dans le cadre du présent avis d'attribution sont mono-attributaires et conclus pour les bénéficiaires de la centrale d'achat du GIP Resah dont la liste est annexée au CCAP. Ils s'exécuteront par émission de bons de commande et ne comportent pas de minimum mais ils comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans.Ces maximums sont indiqués ci-dessus, dans les rubriques " Valeur totale du marché/du lot " qui ont été utilisées à cette fin.Les lots 11, 14, 16 et 17 sont déclarés sans suite, aucunes offres ayant été déposées sur ces lots.Les contrats correspondant à ces accords-cadres sont consultables sur demande écrite adressée à : GIP Resah - centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 PARIS. Sur la base de cette demande, une copie du ou des contrat(s), occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
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Source: OJS 2023/S 089-274742 (2023-05-03)