groupement de commande - prestations de nettoyage de locaux - bâtiments culturels, sportifs et déchets

Sète Agglopôle Méditerrannée

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-08	Avis de marché
2022-06-13	Informations complémentaires
2022-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 22ac021/Ee
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-08 📅
Date limite de soumission: 2022-07-19 📅
Date de publication: 2022-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 112-315926
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le gestionnaire commande publique de la consultation est EE (Tel 04 67 46 47 49).Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultationles demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Informations sur les lots:

le candidat est invité à indiquer un ordre de priorité de tous les lots auxquels il candidate.Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à 10, il pourra se voir attribuer les lots qu'il a priorisés. Les lots non prioritaires seront attribués au candidat suivant dans l'ordre de classement

Intitulé du lot: médiathèques
Numéro du lot: 01
Brève description:

médiathèques Montaigne, Malraux - gup, La Fabrique à Marseillan, Balaruc les bains

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconduction tacite
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: musées
Numéro du lot: 02
Brève description: jardin Antique, Musée Villa Loupian et Musée Etang de Thau Bouzigues
Intitulé du lot: conservatoire
Numéro du lot: 03
Brève description: conservatoire intercommunal
Intitulé du lot: théâtre
Numéro du lot: 04
Brève description: scène nationale du Bassin de Thau
Intitulé du lot: mèze et Bouzigues
Numéro du lot: 05
Brève description: déchetterie de Mèze, de Bouzigues, Parc Ecosite- step et Amphithéâtre
Intitulé du lot: déchetteries
Numéro du lot: 06
Brève description:

déchetteries de Balaruc, Frontigna, Sète, Montbazin, décharge d'inertes, Local Technique Massif de la Gardiole, Aire d'accueil des gens du voyage Frontignan/Balaruc les Bains

Intitulé du lot: locaux Sam à Marseillan
Numéro du lot: 07
Brève description:

déchetterie de Marseillan, Aire d'accueil des gens du voyage Marseillan et Régie Collecte Marseillan

Intitulé du lot: oïkos
Numéro du lot: 08
Brève description: bâtiments du complexe Oïkos
Intitulé du lot: piscines
Numéro du lot: 09
Brève description: centre Balnéaire Raoul Fonquerne, Piscine Di Stéfano, Stand de tirs Poussan
Intitulé du lot: bâtiments administratifs
Numéro du lot: 10
Brève description: bâtiments administratifs
Intitulé du lot: atelier personnalisé
Numéro du lot: 11
Brève description: atelier pédagogique personnalisé
Intitulé du lot: espace Brassens
Numéro du lot: 12
Brève description: espace Brassens
Intitulé du lot: salle Brassens /Centre vaccination
Numéro du lot: 13
Brève description: salle Brassens / Centre vaccination
Intitulé du lot: sanitaires automatiques
Numéro du lot: 14
Brève description: sanitaires automatiques
Intitulé du lot: théâtre de la Mer
Numéro du lot: 15
Brève description: théâtre de la Mer
Intitulé du lot: divers bâtiments Sète
Numéro du lot: 16
Brève description: maison du projet, Magasin général, Maison de l'habitat, Calendretta
Intitulé du lot: ile de Thau
Numéro du lot: 17
Brève description: mairie annexe Ile de Thau, Local des placiers, Stade Llense
Intitulé du lot: complexe funéraire
Numéro du lot: 18
Brève description: complexe funéraire
Intitulé du lot: centre de formation des apprentis
Numéro du lot: 19
Brève description: centre de Formation des Apprentis
Intitulé du lot: bâtiments Ccas
Numéro du lot: 20
Brève description:

ccas ville de Sète, Centre social Gabino, Centre ménager La Seinchole, Ile aux jeux Lamparo, Salle de sport France Jean Rigal, Les Voûtes, Ludothèque, Salle Llense, La Passerelle, Ludothèque Froment

Intitulé du lot: syndicat mixte du bassin de thau
Numéro du lot: 21
Brève description: syndicat Mixte du Bassin de Thau
Intitulé du lot: office de tourisme intercommunal
Numéro du lot: 22
Brève description: office de Tourisme intercommunaux
Intitulé du lot: marseillan
Numéro du lot: 23
Brève description: bâtiments administratifs et techniques Ville de Marseillan
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs communes du territoire de Sam 34110 - frontignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement.Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerranée
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d''aigues, null
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Sète
Adresse postale: ville de Sète, null Rue Paul Valéry, null
Commune postale: Sete
Code postal: 34206
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sète
Adresse postale: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sete, null 220 Avenue du Maréchal Juin, null
Code postal: 34200
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte du Bassin de Thau
Adresse postale: syndicat Mixte du Bassin de Thau, 328 Quai des Moulins, null
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Marseillan
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle, null
Commune postale: Marseillan
Code postal: 34340
Nom du pouvoir adjudicateur: office de tourisme intercommunal Archipel de Thau Méditerranée
Adresse postale: office de Tourisme Archipel de Thau Méditerranée, null Quai Baptiste Guitard, null
Commune postale: Meze
Code postal: 34140
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Téléphone: +33 467464741 📞
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2022/S 112-315926 (2022-06-08)

Informations complémentaires (2022-06-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-08-11 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-327641
Se réfère à l'avis: 2022/S 112-315926
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2022/S 116-327641 (2022-06-13)

Avis d'attribution de marché (2022-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 576 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-21 📅
Date de publication: 2022-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 248-720893
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Pour information, voici les montants totaux annuels pour chaque membre du groupement:- montant maximum annuel Sète agglopôle méditerranée: 750 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ville de Sète: 370 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ccas de Sète: 304 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Syndicat mixte du Bassin de Thau : 20 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Office de Tourisme Intercommunal: 140 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ville de Marseillan: 60 000,00 euro(s) HtChaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations serontrémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs communes du territoire de Sam 34110 Frontignan

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: littoral Services
Adresse postale: zi Des Eaux Blanches - 1064, Avenue Des Eaux Blanches
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 472 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
624 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: action Nettoyage
Adresse postale: 58 Quai De Bosc
Commune postale: Sete
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰
1 020 000 EUR 💰
Nom: samsic Ii
Adresse postale: 197 Rue Emile Julien
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Nom: aber Proprete Azur
Adresse postale: 213 Rue Denis Papin
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Nom: ox Hygienes- eirl Karim Debza
Adresse postale: 33 Rue Rouget De Lisle
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
1 216 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
5
Source: OJS 2022/S 248-720893 (2022-12-21)

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