consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sète agglopôle Méditerrannée
Numéro d'enregistrement national: 20006635500013
Adresse postale: 4, avenue d'aigues
Commune postale: Frontignan
Code postal: 34110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.agglopole.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sète agglopôle Méditerranée
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d''aigues, null
Commune postale: Frontignan
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/🌏
Nom: mairie de Sète
Adresse postale: ville de Sète, null Rue Paul Valéry, null
Commune postale: Sete
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34206
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sète
Adresse postale:
“centre Communal d''action Sociale de la Ville de Sete, null 220 Avenue du Maréchal Juin, null”
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34200
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 467464741📞
Téléphone: +33 467464765 📠
Nom: syndicat Mixte du Bassin de Thau
Adresse postale: syndicat Mixte du Bassin de Thau, 328 Quai des Moulins, null
Nom: ville de Marseillan
Adresse postale: mairie de Marseillan, 1 rue du Général de Gaulle, null
Commune postale: Marseillan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34340
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: office de tourisme intercommunal Archipel de Thau Méditerranée
Adresse postale:
“office de Tourisme Archipel de Thau Méditerranée, null Quai Baptiste Guitard, null”
Commune postale: Meze
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 34140
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.agglopole.fr/🌏
URL de participation: http://www.agglopole.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“groupement de commande - prestations de nettoyage de locaux - bâtiments culturels, sportifs et déchets
22ac021/Ee”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le candidat est invité à indiquer un ordre de priorité de tous les lots auxquels il candidate.Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le candidat est invité à indiquer un ordre de priorité de tous les lots auxquels il candidate.Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à 10, il pourra se voir attribuer les lots qu'il a priorisés. Les lots non prioritaires seront attribués au candidat suivant dans l'ordre de classement
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médiathèques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs communes du territoire de Sam 34110 - frontignan
Description du marché:
“médiathèques Montaigne, Malraux - gup, La Fabrique à Marseillan, Balaruc les bains” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconduction tacite
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: jardin Antique, Musée Villa Loupian et Musée Etang de Thau Bouzigues
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conservatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: conservatoire intercommunal
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: théâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: scène nationale du Bassin de Thau
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mèze et Bouzigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: déchetterie de Mèze, de Bouzigues, Parc Ecosite- step et Amphithéâtre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“déchetteries de Balaruc, Frontigna, Sète, Montbazin, décharge d'inertes, Local Technique Massif de la Gardiole, Aire d'accueil des gens du voyage...”
Description du marché
déchetteries de Balaruc, Frontigna, Sète, Montbazin, décharge d'inertes, Local Technique Massif de la Gardiole, Aire d'accueil des gens du voyage Frontignan/Balaruc les Bains
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: locaux Sam à Marseillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“déchetterie de Marseillan, Aire d'accueil des gens du voyage Marseillan et Régie Collecte Marseillan”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oïkos
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: bâtiments du complexe Oïkos
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: centre Balnéaire Raoul Fonquerne, Piscine Di Stéfano, Stand de tirs Poussan
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: bâtiments administratifs
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: atelier personnalisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: atelier pédagogique personnalisé
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espace Brassens
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: espace Brassens
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: salle Brassens /Centre vaccination
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: salle Brassens / Centre vaccination
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sanitaires automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: sanitaires automatiques
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: théâtre de la Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: théâtre de la Mer
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers bâtiments Sète
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: maison du projet, Magasin général, Maison de l'habitat, Calendretta
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ile de Thau
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: mairie annexe Ile de Thau, Local des placiers, Stade Llense
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: complexe funéraire
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: complexe funéraire
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de formation des apprentis
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: centre de Formation des Apprentis
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments Ccas
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“ccas ville de Sète, Centre social Gabino, Centre ménager La Seinchole, Ile aux jeux Lamparo, Salle de sport France Jean Rigal, Les Voûtes, Ludothèque, Salle...”
Description du marché
ccas ville de Sète, Centre social Gabino, Centre ménager La Seinchole, Ile aux jeux Lamparo, Salle de sport France Jean Rigal, Les Voûtes, Ludothèque, Salle Llense, La Passerelle, Ludothèque Froment
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: syndicat mixte du bassin de thau
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: syndicat Mixte du Bassin de Thau
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: office de tourisme intercommunal
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: office de Tourisme intercommunaux
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marseillan
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: bâtiments administratifs et techniques Ville de Marseillan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement.Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-20
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le gestionnaire commande publique de la consultation est EE (Tel 04 67 46 47 49).Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultationles demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 112-315926 (2022-06-08)
Informations complémentaires (2022-06-13)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 112-315926
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-07-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-11 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/07/2022 00h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 12/08/2022 à 00h00
Source: OJS 2022/S 116-327641 (2022-06-13)
Avis d'attribution de marché (2022-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 576 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs communes du territoire de Sam 34110 Frontignan
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 112-315926
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: médiathèques
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: littoral Services
Adresse postale: zi Des Eaux Blanches - 1064, Avenue Des Eaux Blanches
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 472 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: musées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: conservatoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 624 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: théâtre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: mèze et Bouzigues
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: action Nettoyage
Adresse postale: 58 Quai De Bosc
Commune postale: Sete
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: déchetteries
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l7
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: locaux Sam à Marseillan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l8
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: oïkos
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l9
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: piscines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 020 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: bâtiments administratifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: samsic Ii
Adresse postale: 197 Rue Emile Julien
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: atelier personnalisé
Nom et adresse du contractant
Nom: aber Proprete Azur
Adresse postale: 213 Rue Denis Papin
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: espace Brassens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: salle Brassens /Centre vaccination
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: sanitaires automatiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ox Hygienes- eirl Karim Debza
Adresse postale: 33 Rue Rouget De Lisle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: théâtre de la Mer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: divers bâtiments Sète
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: ile de Thau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: complexe funéraire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l19
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: centre de formation des apprentis
Nom et adresse du contractant
Nom: onet Services
Adresse postale: 36 Bd De L Ocean
Commune postale: Marseille 9
Code postal: 69360
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: bâtiments Ccas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 216 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l21
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: syndicat mixte du bassin de thau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: office de tourisme intercommunal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22ac021l23
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: marseillan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Pour information, voici les montants totaux annuels pour chaque membre du groupement:- montant maximum annuel Sète agglopôle méditerranée: 750 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ville de Sète: 370 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ccas de Sète: 304 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Syndicat mixte du Bassin de Thau : 20 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Office de Tourisme Intercommunal: 140 000,00 euro(s) Ht- montant maximum annuel Ville de Marseillan: 60 000,00 euro(s) HtChaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations serontrémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 248-720893 (2022-12-21)