gn22pf01 - fourniture d'articles funéraires divers : papeterie funéraire, urnes cinéraires, plaques souvenir et inters
Le Grand Narbonne
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-17 | Avis de marché |
| 2022-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: Gn22pf01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-095089
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: papèterie funéraire
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: urnes cinéraires
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 03
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 11100 Narbonne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24110059300078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 037-095089 (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles funéraires
Numéro de référence: Gn22pf01
Brève description:
l'Accord-Cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles funéraires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles funéraires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-095089
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électroniquedu pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1
Numéro du lot: 01
Brève description: papèterie funéraire
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.Le contrat est reconductible deux fois, dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: lot 2
Numéro du lot: 02
Brève description: urnes cinéraires
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3
Numéro du lot: 03
Brève description:
plaques souvenir en granit et personnalisées en granit, inters bronze et inters personnalisés
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
régie des Pompes funèbres du Grand Narbonne - 51 Voie des Elysiques 11100 - narbonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblespreuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Conditions d'exécution du contrat:
les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 11100 Narbonne
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24110059300078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2022/S 037-095089 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-224579
Se réfère à l'avis: 2022/S 037-095089
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Nom: gap Productions
Adresse postale: 23 rue du Stade
Commune postale: Moulins-la-Marche
Code postal: 61380
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 084-224579 (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-224579
Se réfère à l'avis: 2022/S 037-095089
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
le montant du marché attribué correspond au montant maximum de l'accord-cadre pour la durée totale reconductions comprises soit 3 ans.Les lots no 2 Urnes cinéraires, et no 3 Plaques souvenir, ont été déclarés sans suite conformément à l'article R. 2185-1 du code de la commande publique, en raison d'erreurs dans la définition des exigences techniques, rendant impossible le choix de l'offre. Une nouvelle procédure sera relancée ultérieurement pour l'attribution de ces deux lots
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
régie des Pompes funèbres du Grand Narbonne - 51 Voie des Elysiques 11100 Narbonne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-21 📅
Nom: gap Productions
Adresse postale: 23 rue du Stade
Commune postale: Moulins-la-Marche
Code postal: 61380
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 084-224579 (2022-04-25)
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