gestion des déchets collectés sur les 4 déchetteries : Laissac Sévérac l'eglise, Saint Geniez d'olt et d'aubrac, Sévérac d'aveyron, Campagnac
cc des causses a l aubrac
la gestion des déchets collectés comprend les prestations de location de bennes de 30 m3, d'enlèvement/rotation des bennes et de traitement des déchets collectés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-15 | Avis de marché |
| 2023-01-12 | Informations complémentaires |
| 2023-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc des causses a l aubrac
Commune postale: Palmas D'Aveyron 12310
Contact
Adresse Internet: https://caussesaubrac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@caussesaubrac.fr 📧
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707883
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion des déchets verts, bois en mélange
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: 3 fois un an soit 4 ans maximum au total
Intitulé du lot: gestion des déchets" Tout venant / déchet industriel banal (Dib)"
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 245-707883 (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
la gestion des déchets collectés comprend les prestations de location de bennes de 30 m3, d'enlèvement/rotation des bennes et de traitement des déchets collectés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cc des causses a l aubrac
Commune postale: Palmas D'Aveyron 12310
Contact
Adresse Internet: https://caussesaubrac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@caussesaubrac.fr 📧
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-23 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-707883
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion des déchets verts, bois en mélange
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations de location de contenants, d'enlèvement/transport des bennes contenant les le bois en mélange. Traitement des déchets bois en mélange. Broyage des déchets verts
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: 3 fois un an soit 4 ans maximum au total
Intitulé du lot: gestion des déchets" Tout venant / déchet industriel banal (Dib)"
Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations de location de contenants, d'enlèvement/transport des bennes contenant les déchets "Tout venant/ Dib". Traitement des déchets
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20%
Prix (pondération): 80%
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.e-occitanie.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 245-707883 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-029104
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707883
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2023/S 012-029104 (2023-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
nouvelle consultation pour deux lots déclarés infructueux à l'issue de la première consultation qui comprenait 5 lots au total.
Cette nouvelle consultation concerne uniquement les lots no 1 "Gestion des déchets verts et du bois en mélange" et no 3 "Gestion des déchets tout venant / dib (Déchet industriel Banal)"
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-12 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2023-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 012-029104
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-707883
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
lot no1 gestion des déchets verts, bois en mélange:
le montant minimum des prestations pour la durée initiale du marché (un an) est fixé à : pas de minimum.
Le montant maximum des prestations pour la durée initiale du marché (un an) est fixé à 186 000 euro (H.T.).
Lot no3 Gestion des déchets Tout venant / déchet industriel banal (Dib).
Le montant minimum des prestations pour la durée initiale du marché (un an) est fixé à : pas de minimum.
Le montant maximum des prestations pour la durée initiale du marché (un an) est fixé à 292 000 euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
nouvelle consultation pour deux lots déclarés infructueux à l'issue de la première consultation qui comprenait 5 lots au total.
Cette nouvelle consultation concerne uniquement les lots no 1 "Gestion des déchets verts et du bois en mélange" et no 3 "Gestion des déchets tout venant / dib (Déchet industriel Banal)"
Avis d'attribution de marché (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 416610.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 12310
Commune postale: Palmas D'Aveyron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206092
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: braley Rouergue Loca Benne
Commune postale: Rodelles
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 154000.80 EUR 💰
262 610 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Adresse postale: ccira de Bordeaux - 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 070-206092 (2023-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
consultation pour deux lots déclarés infructueux à l'issue de la première consultation qui comprenait 5 lots au total. Cette nouvelle consultation concerne uniquement les lots no 1 "Gestion des déchets verts et du bois en mélange" et no 3 "Gestion des déchets tout venant / dib (Déchet industriel Banal)"
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Code postal: 12310
Commune postale: Palmas D'Aveyron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-03 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-206092
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations de location de contenants, d'enlèvement/transport des bennes contenant le bois en mélange. Traitement des déchets bois en mélange. Broyage des déchets verts
Intitulé du lot: gestion des déchets" Tout venant / déchet industriel banal (Dib)
Brève description:
Prestations de location de contenants, d'enlèvement/transport des bennes contenant les déchets "Tout venant/ Dib". Traitement des déchets
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-23 📅
Nom: braley Rouergue Loca Benne
Commune postale: Rodelles
Code postal: 12340
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 154000.80 EUR 💰
262 610 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Adresse postale: ccira de Bordeaux - 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 070-206092 (2023-04-03)
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