l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fruits Et Legumes (frais, 4ème gamme et 5ème gamme) Issus De L'Agriculture Biologique
2022-02”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La fourniture de fruits et légumes issus de l'agriculture biologique pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Hautes-Pyrénées
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits De Base
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch de Bigorre à Tarbes - ch de Lourdes - ch de Bagnères de Bigorre - hôpital le Montaigu à Astugue - ch de Lannemezan 65000 - tarbes”
Description du marché: fruits De Base
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes De Base
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: legumes De Base
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes 4eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits Et Legumes 4eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits Et Legumes 5eme Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fruits Et Legumes 5eme Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tomates Varietes Anciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: tomates Varietes Anciennes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: legumes Pour Potage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: legumes Pour Potage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courges Diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: courges Diverses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: choux Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: choux Divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes Diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: pommes Diverses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: champignons Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: champignons Divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kiwi Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: kiwi Divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lannemezan
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 101-279087 (2022-05-20)
Avis d'attribution de marché (2022-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 285445.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ch de Bigorre à Tarbes - ch de Lourdes - ch de Bagnères de Bigorre - hôpital le Montaigu à Astugue - ch de Lannemezan 65000 Tarbes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 101-279087
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits De Base
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: resto Bio Midi-Pyrenees
Adresse postale: ferme D'Hourcanne
Commune postale: Coussan
Code postal: 65350
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104207.27 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: legumes De Base
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48253.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fruits Et Legumes 4eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 045 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fruits Et Legumes 5eme Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 710 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: tomates Varietes Anciennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 070 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: legumes Pour Potage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35435.40 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: courges Diverses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31474.30 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: choux Divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4708.17 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: pommes Diverses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4884.10 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: champignons Divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18679.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: kiwi Divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12978.77 💰
Source: OJS 2022/S 135-383869 (2022-07-11)