fournitures Scolaires Et Materiels Pedagogiques Pour Les Services De La Commune De Torcy

Ville de Torcy

les fournitures seront destinées aux 2 crèches de la Ville, aux deux Relais Petite Enfance (Rpe), aux 10 écoles de la Ville ainsi qu'aux 6 centres de loisirs.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 12 mois et 10 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lacoste
• Librairie Laique

Qui ?

• Ville de Torcy

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-15	Avis de marché
2023-02-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: 22ff-Mp-0397-I
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Torcy
Adresse postale: place de l'appel du 18 juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-torcy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-15 📅
Date limite de soumission: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 181-511406
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires

le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 30.000,00 euro(s) Ht/An

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour la Petite Enfance
Numéro du lot: 1
Brève description:

les fournitures de ce lot seront destinées aux 2 crèches de la Ville ainsi qu'aux deux Relais Petite Enfance (Rpe).La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 12 et 36 mois

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.En cas de non reconduction, une décision expresse de non-reconduction sera notifiée au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Informations complémentaires:

le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 30.000,00 euro(s) Ht/An

Intitulé du lot: fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour le milieu Scolaire et Periscolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

les fournitures de ce lot seront destinées aux 10 écoles ainsi qu'aux 6 centres de loisirs de la Ville.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 2 et 10 ans

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 120.000,00 euro(s) Ht/An

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-04-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Démarche environnementale liée à l'exécution du marché
Critère de coût (pondération): 5
50
45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-torcy.fr -L'Émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe au Bordereau des Prix Unitaires de chaque lot.Les échantillons seront remis à titre gratuit et ne seront pas restitués aux candidats en fin de consultation. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon.Si le candidat n'a pas envoyé tout ou une partie d'échantillons, son offre sera acceptée cependant il pourra se voir attribuer la note de 0 au sous critère " Qualité des échantillons ".Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante :mairie de TorcyDirection des Ressources Techniques - service MarchésPlace de l'appel du 18 Juin 194077200 TorcyHeures d'ouverture :Du lundi au vendredi : de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h45fermeture le mardi après-midi et le jeudi matinla mention : ECHANTILLONS - intitule du marche - lot no? devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.Ceux-ci porteront une étiquette mentionnant :-le numéro de lot-le nom du fournisseur-le no de ligne de l'article au Bordereau des Prix Unitaires-La référence fournisseur du produit.Ces renseignements sont indispensables. En leur absence, les échantillons ne seront pas testés.Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le no de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.Les échantillons devront parvenir avant la date de limite de remise des offres à l'adresse ci-dessus.En fonction du résultat, il sera décidé du produit à retenir. Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon.Conformément à l'article R 2132-2 à R 2132-5 du Code la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.ville-torcy.fr et dans les conditions techniques suivantes : http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdfLes opérateurs économiques peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 7 octobre 2022 inclus.Le pouvoir adjudicateur pourra :- répondre aux questions des opérateurs économiques,- apporter des renseignements complémentaires,- procéder à des modifications de détail au dossier de consultation.Jusqu'au 11 octobre 2022 inclus.L'ensemble des questions/réponses sera déposé sur la plate-forme de dématérialisation : http://www.marches-publics.info/accueil.htmLa plate-forme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est la suivante : http://www.marches-publics.info/accueil.htmIl est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou CD Rom).Les crédits correspondants seront inscrits au budget communal.Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours.Forme juridique : aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.La liste des documents à fournir au stade de l'offre figure dans le Règlement de la Consultation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 181-511406 (2022-09-15)

Avis d'attribution de marché (2023-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-14 📅
Date de publication: 2023-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 035-103197
Se réfère à l'avis: 2022/S 181-511406
Numéro JO-S: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Référence
Informations complémentaires

cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'etat (Arrêt Société Tropic -Ce 16/07/2007 no 29545)les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics - email : www.ville-torcy.fr - rubrique " service.marches ", sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions des articles R 2183-1 et R 2183-2 104.4 du code de la commande publique

Source: OJS 2023/S 035-103197 (2023-02-14)

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