les fournitures seront destinées aux 2 crèches de la Ville, aux deux Relais Petite Enfance (Rpe), aux 10 écoles de la Ville ainsi qu'aux 6 centres de loisirs.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 12 mois et 10 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures Scolaires Et Materiels Pedagogiques Pour Les Services De La Commune De Torcy
22ff-Mp-0397-I”
Produits/services: Matériel pédagogique📦
Brève description:
“les fournitures seront destinées aux 2 crèches de la Ville, aux deux Relais Petite Enfance (Rpe), aux 10 écoles de la Ville ainsi qu'aux 6 centres de...”
Brève description
les fournitures seront destinées aux 2 crèches de la Ville, aux deux Relais Petite Enfance (Rpe), aux 10 écoles de la Ville ainsi qu'aux 6 centres de loisirs.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 12 mois et 10 ans
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour la Petite Enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“les fournitures de ce lot seront destinées aux 2 crèches de la Ville ainsi qu'aux deux Relais Petite Enfance (Rpe).La fourniture, selon sa catégorie...”
Description du marché
les fournitures de ce lot seront destinées aux 2 crèches de la Ville ainsi qu'aux deux Relais Petite Enfance (Rpe).La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 12 et 36 mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 65
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Démarche environnementale liée à l'exécution du marché
Critère de coût (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.En cas de non reconduction,...”
Description des renouvellements
le présent accord cadre comprend 3 reconductions tacites.La durée de chaque reconduction est identique à celle du marché initial.En cas de non reconduction, une décision expresse de non-reconduction sera notifiée au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 30.000,00 euro(s) Ht/An”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour le milieu Scolaire et Periscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les fournitures de ce lot seront destinées aux 10 écoles ainsi qu'aux 6 centres de loisirs de la Ville.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles...”
Description du marché
les fournitures de ce lot seront destinées aux 10 écoles ainsi qu'aux 6 centres de loisirs de la Ville.La fourniture, selon sa catégorie (peinture, colles etc..), devra être adaptée pour une manipulation par des enfants âgés entre 2 et 10 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 120.000,00 euro(s) Ht/An”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société- copie du ou des...”
Liste et brève description des conditions
- Dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-04-19 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-21
15:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-torcy.fr -L'Émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité du marché.Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe au Bordereau des Prix Unitaires de chaque lot.Les échantillons seront remis à titre gratuit et ne seront pas restitués aux candidats en fin de consultation. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon.Si le candidat n'a pas envoyé tout ou une partie d'échantillons, son offre sera acceptée cependant il pourra se voir attribuer la note de 0 au sous critère " Qualité des échantillons ".Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante :mairie de TorcyDirection des Ressources Techniques - service MarchésPlace de l'appel du 18 Juin 194077200 TorcyHeures d'ouverture :Du lundi au vendredi : de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h45fermeture le mardi après-midi et le jeudi matinla mention : ECHANTILLONS - intitule du marche - lot no? devra être lisiblement indiquée sur les différents colis.Ceux-ci porteront une étiquette mentionnant :-le numéro de lot-le nom du fournisseur-le no de ligne de l'article au Bordereau des Prix Unitaires-La référence fournisseur du produit.Ces renseignements sont indispensables. En leur absence, les échantillons ne seront pas testés.Un bordereau à l'en-tête du fournisseur reprenant le no de lot, les références et la désignation des articles sera joint dans le colis, permettant l'identification des échantillons.Les échantillons devront parvenir avant la date de limite de remise des offres à l'adresse ci-dessus.En fonction du résultat, il sera décidé du produit à retenir. Tout au long de l'année, le fournisseur devra livrer un produit conforme à l'échantillon.Conformément à l'article R 2132-2 à R 2132-5 du Code la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.ville-torcy.fr et dans les conditions techniques suivantes : http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdfLes opérateurs économiques peuvent poser des questions via la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 7 octobre 2022 inclus.Le pouvoir adjudicateur pourra :- répondre aux questions des opérateurs économiques,- apporter des renseignements complémentaires,- procéder à des modifications de détail au dossier de consultation.Jusqu'au 11 octobre 2022 inclus.L'ensemble des questions/réponses sera déposé sur la plate-forme de dématérialisation : http://www.marches-publics.info/accueil.htmLa plate-forme de dématérialisation à utiliser pour la remise des offres est la suivante : http://www.marches-publics.info/accueil.htmIl est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou CD Rom).Les crédits correspondants seront inscrits au budget communal.Le paiement se fait par virement administratif à 30 jours.Forme juridique : aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.La liste des documents à fournir au stade de l'offre figure dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2022/S 181-511406 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-02-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-511406
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour la Petite Enfance
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fournitures et matériels pédagogiques adaptés pour le milieu Scolaire et Periscolaire” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Laique
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Région: Haute-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'etat (Arrêt Société...”
cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'etat (Arrêt Société Tropic -Ce 16/07/2007 no 29545)les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics - email : www.ville-torcy.fr - rubrique " service.marches ", sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions des articles R 2183-1 et R 2183-2 104.4 du code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 035-103197 (2023-02-14)