fournitures scolaires et de bureau

Commune de Carcassonne

la présente consultation concerne la fourniture d'articles scolaires et de bureau. Il s'agit d'un accord cadre de type à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique par lot. Les prestations sont décomposées en 3 lots tel que suit : - lot 1 : Fournitures scolaires - lot 2 : Fournitures de bureau - lot 3 : Fourniture d'enveloppes avec logo L'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale portant sur l'année 2023, et pourra être reconduit en 2024. Les variantes présentant un intérêt fonctionnel, technique ou économique sont autorisées. Pour chaque lot, des échantillons devront impérativement être remis avant les date et heures limites de réception des offres

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-24 Avis de marché
2023-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de carcassonne
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Adresse postale: 32 Rue Aimé Ramond
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Code postal: 11835
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 468777424 📞
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
Région: Aude 🏙️
URL: https://carcassonne.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics-aude.safetender.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et de bureau 22107
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture d'articles scolaires et de bureau. Il s'agit d'un accord cadre de type à bons de commande avec minimum et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no1 - fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: carcassonne
Description du marché:
“lot no1 - fournitures scolairesl'accord-cadre est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 80 000euro(s) HT et un maximum annuel de 150...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Approche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre propre à chaque lot pourra être reconduit tacitement sauf dénonciation expresse, pour une période de 1 an, en 2024, sans que ce terme ne...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“1-les variantes présentant un intérêt particulier sur le plan fonctionnel, économique ou environnemental sont autorisées.2-des échantillons devront...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 - fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦
Description du marché:
“lot no2 - fournitures de bureaul'accord-cadre est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 20 000euro(s) HT et un maximum annuel de 60...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 - fournitures d'enveloppes avec logo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées 📦
Description du marché:
“lot no3 - fournitures d'enveloppes avec logol'accord-cadre est conclu pour un montant compris entre un minimum annuel de 3000euro(s) HT et un maximum annuel...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-24 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-25 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une prochaine consultation sera lancée dans le courant de l'année 2024”    Afficher plus
Informations complémentaires

“pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar) - cCIRA de Marseille - place Félix Baret - cS 80001”    Afficher plus
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 209-594322 (2022-10-24)
Avis d'attribution de marché (2023-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 209-594322

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22107001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot no 01 : Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste dactyl bureau & ECOLE
Adresse postale: za st louis 15 Allée de la Sariette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22107002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot no 02 : Fournitures de bureau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22107003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: lot no 03 : Fourniture d'enveloppes avec logo
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie europeenne de papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg CS 40007
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Région: Charente 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“lot no 01 : Fournitures scolairesle marché est conclu pour un montant minimum annuel de 80 000,00 euro(s) (H.T.). Et maximum annuel de 150 000,00...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-040081 (2023-01-16)