l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 1 lot = 1 attributaire.Les montants maximums mentionnés ci-dessous sont (H.T.). Il s'agit des montants maximum pour une année. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Lot 1 : 197 250,00 euro(s) Lot 2 : 206 235,00 euro(s) Lot 3 : 868 050,00 euro(s) Lot 4 : 547 175,00 euro(s) Lot 5 : 86 950,00 euro(s) Lot 6 : 46 075,00 euro(s) Lot 7 : 29 725,00 euro(s) Total maximum marché pour ensemble des lots pour une période : 1 981 460 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Numéro de référence: 22-Reg-Rm-02
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 1 lot = 1 attributaire.Les montants maximums mentionnés ci-dessous sont (H.T.). Il s'agit des montants maximum pour une année. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Lot 1 : 197 250,00 euro(s) Lot 2 : 206 235,00 euro(s) Lot 3 : 868 050,00 euro(s) Lot 4 : 547 175,00 euro(s) Lot 5 : 86 950,00 euro(s) Lot 6 : 46 075,00 euro(s) Lot 7 : 29 725,00 euro(s) Total maximum marché pour ensemble des lots pour une période : 1 981 460 euro(s) (H.T.).
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 1 lot = 1 attributaire.Les montants maximums mentionnés ci-dessous sont (H.T.). Il s'agit des montants maximum pour une année. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.Lot 1 : 197 250,00 euro(s) Lot 2 : 206 235,00 euro(s) Lot 3 : 868 050,00 euro(s) Lot 4 : 547 175,00 euro(s) Lot 5 : 86 950,00 euro(s) Lot 6 : 46 075,00 euro(s) Lot 7 : 29 725,00 euro(s) Total maximum marché pour ensemble des lots pour une période : 1 981 460 euro(s) (H.T.).
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date limite de soumission: 2022-05-02 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-159897
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots:
le lot 7 est réservé selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Il est donc réservé aux entreprises adaptées (Ea) et les établissements et services d'aide par le travail (Esat). Toute autre forme de structure non équivalente au sens du code ne pourra donc remporter plus de 6 lots
le lot 7 est réservé selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique. Il est donc réservé aux entreprises adaptées (Ea) et les établissements et services d'aide par le travail (Esat). Toute autre forme de structure non équivalente au sens du code ne pourra donc remporter plus de 6 lots
Intitulé du lot: articles de ménage, tri
Numéro du lot: 01
Brève description: articles de ménage, tri
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L'accord-cadre est reconduit tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: sacs plastiques
Numéro du lot: 02
Brève description: sacs plastiques
Intitulé du lot: articles à usage unique
Numéro du lot: 03
Brève description: articles à usage unique
Intitulé du lot: produits universels, produits pour sols, surfaces et restauration
Numéro du lot: 04
Brève description: produits universels, produits pour sols, surfaces et restauration
Intitulé du lot: produits lessiviels et blanchisserie
Numéro du lot: 05
Brève description: produits lessiviels et blanchisserie
Intitulé du lot: sacs et accessoires pour aspirateurs
Numéro du lot: 06
Brève description: sacs et accessoires pour aspirateurs
Intitulé du lot: divers articles de ménage : Lot réservé selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique
Numéro du lot: 07
Brève description:
divers articles de ménage : Lot réservé selon l'article L. 2113-12 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ville de Rennes, Rennes métropole et éventuellement les communes et structures adhérentes à la centrale d'achats Regate. 35000 - rennes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de pouvoir (désignation d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société pour le présent marché)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailattestation de pouvoir (désignation d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société pour le présent marché)
Situation économique et financière:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Clause
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Clause
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 7
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: rennes Métropole
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 061-159897 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 717 029 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-07 📅
Date de publication: 2022-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 239-688439
Se réfère à l'avis: 2022/S 061-159897
Numéro JO-S: 239
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ville de Rennes, Rennes métropole et éventuellement les communes et structures adhérentes à la centrale d'achats Regate. 35000 Rennes
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-30 📅
Nom: groupe Plg
Adresse postale: 28 rue des Veyettes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷 Ille-et-Vilaine🏙️
Valeur totale du marché: 218 863 EUR 💰
Nom: chenu
Adresse postale: 6 Rue Claude Bernard
Commune postale: Saint-Malo
Code postal: 35400
Valeur totale du marché: 280 385 EUR 💰
Adresse postale: 28 Rue Des Veyettes
Valeur totale du marché: 1 208 060 EUR 💰
746 212 EUR 💰
Nom: gama29
Adresse postale: la Hallerais
Commune postale: Vern-sur-Seiche
Code postal: 35771
Valeur totale du marché: 172 906 EUR 💰
Nom: dr Bretagne
Adresse postale: 32 Bis Rue Paul Gaugin
Code postal: 35770
Valeur totale du marché: 47 458 EUR 💰
Nom: l'Entreprise Adaptee
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Pays: Isère🏙️
Valeur totale du marché: 43 141 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
Source: OJS 2022/S 239-688439 (2022-12-07)