fournitures de pièces détachées et de prestations de réparation nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules légers, utilitaires légers pour la Ville d'orléans et Orléans Métropole

Orléans Métropole

la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé d'orléans Métropole et la Ville d'orléans dont la Métropole " Orléans Métropole " assure la coordination.Cette consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 euro(s) Ht (montant maximum pour Orléans Métropole : 60 000 euro(s) Ht et montant maximum pour la Ville d'orléans : 20 000 euro(s) Ht).A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période est de :- 40 000 euro(s) Ht pour Orléans Métropole,- 15 000 euro(s) Ht pour la Ville d'orléans

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-13 Avis de marché
2023-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et de prestations de réparation nécessaires à l'entretien et à la maintenance des véhicules légers, utilitaires légers pour...”    Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé d'orléans Métropole et la Ville d'orléans dont la Métropole " Orléans...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 45000 - orleans
Description du marché:
“la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé d'orléans Métropole et la Ville d'orléans dont la Métropole " Orléans...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures et prestations, apprécié au regard du détail quantitatif estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 2 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de trois ans”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-16 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 201-571279 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 45000 Orleans

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571279

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M22374gr (Om) et V22374gr (Vo)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: atac Pieces Auto Sas
Adresse postale: 44 Rue De Coulmiers
Commune postale: Baccon
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans montant minimum et avec un montant...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 010-020596 (2023-01-10)