fournitures de fruits et legumes frais "Standards" et "Egalim" et légumes de 4ème et 5ème gamme pour 2 cuisines de production de l'epnak

ETS public national A Koenigswarter

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cf Dce

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pomona

Qui ?

• ETS public national A Koenigswarter

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix › Légumes, fruits et noix

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-15	Avis de marché
2022-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes, fruits et noix
Numéro de référence: 21-018
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cf Dce

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes, fruits et noix 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes, fruits et noix 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ets public national a koenigswarter
Adresse postale: 6 Cours Monseigneur Roméro , Cs6547
Code postal: 91025
Commune postale: Evry
Contact
Adresse Internet: http://www.epnak.org/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 674415278 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-15 📅
Date limite de soumission: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-04-20 📅
Date de début: 2022-09-05 📅
Date de fin: 2026-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 077-209513
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fruits et Légumes frais et de 4ème et 5ème gamme catégories Produits Standards
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: fruits et Légumes frais et de 4ème et 5ème gamme "Produits Standards"
Valeur estimée hors TVA: 87 900 EUR 💰
Description des renouvellements:

période initiale de 1 an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée.Cf Dce

Intitulé du lot: fruits et légumes frais et 4éme et 5ème gammes catégorie Produits Egalim
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

il s'agit uniquement de la fourniture de fruits et légumes durables et de qualité au sens de la loi Egalim

Valeur estimée hors TVA: 125 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

pôle restauration de l'ime des isles 1 allée des monts blancs et Esat d'auxerre 17 rue des caillottes Zi plaine des isles 89000 - auxerre

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Situation économique et financière:

- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: cf Dce

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: auxerre

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003606300311
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 077-209513 (2022-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 138 568 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-29 📅
Date de publication: 2022-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 148-423521
Se réfère à l'avis: 2022/S 077-209513
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

les montants indiqués sont des montants annuels estimatifs basés sur les Bpu et Dqe

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

pôle restauration de l'ime des isles 1 allée des monts blancs et Esat d'auxerre 17 rue des caillottes Zi plaine des isles 89000 Auxerre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-29 📅
Nom: pomona
Adresse postale: 3 Av De Strasbourg
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 4075.60 EUR 💰
30566.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 148-423521 (2022-07-29)

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