fournitures de documents et prestations de service pour la Médiathèque départementale

Cons. départ. de la Charente-Maritime

le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes a pour objet la fourniture de livres, de documents musicaux, audiovisuels et numériques et la fourniture de diverses prestations de services associés (formations, présentations, participation à un prix littéraire, etc.) pour les besoins de la Médiathèque départementale du Département de la Charente-Maritime.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cons. départ. de la Charente-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-01	Avis de marché
2023-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
Numéro de référence: 22OFPN32
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 Boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.charente-maritime.fr 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-16 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-363724
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 963 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres pour la jeunesse : Contes et Albums, livres CD
Numéro du lot: 1
Brève description:

livres pour la jeunesse : Contes et Albums, livres Cd.

Le montant maximum annuel est fixé à : 20 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: romans jeunesse et romans adolescents
Numéro du lot: 2
Brève description:

romans jeunesse et romans adolescents

le montant maximum annuel est fixé à : 13 750 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

documentaires pour la jeunesse

le montant maximum annuel est fixé à : 30 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: littérature adultes : romans , poésie , essais , théâtre , docs 800
Numéro du lot: 4
Brève description:

littérature adultes : romans , poésie , essais , théâtre , docs 800

le montant maximum annuel est fixé à : 37 500 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: littérature adultes : policiers et science fiction
Numéro du lot: 5
Brève description:

littérature adultes : policiers et science fiction

le montant maximum annuel est fixé à : 21 250 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800)
Numéro du lot: 6
Brève description:

documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800)

le montant maximum annuel est fixé à : 40 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description: bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Intitulé du lot: ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires , adultes et jeunesse)
Numéro du lot: 8
Brève description:

ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires , adultes et jeunesse)

le montant maximum annuel est fixé à : 12 500 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 9
Brève description:

livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse

le montant maximum annuel est fixé à : 5 500 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 10
Brève description:

ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse

le montant maximum annuel est fixé à : 1 500 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime)
Numéro du lot: 11
Brève description:

ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime)

Le montant maximum annuel est fixé à : 1 500 euros (H.T.).

Intitulé du lot: commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 12
Brève description:

commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse

le montant maximum annuel est fixé à : 3 250 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents sonores : textes enregistrés
Numéro du lot: 13
Brève description:

documents sonores : textes enregistrés

le montant maximum annuel est fixé à : 4 500 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents sonores : CD
Numéro du lot: 14
Brève description:

documents sonores : Cd

Le montant maximum annuel est fixé à : 3 250 euros (H.T.).

Intitulé du lot: documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 15
Brève description:

documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse

le montant maximum annuel est fixé à : 25 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Le Document Unique de Marché Européen (Dume) est disponible sur le profil acheteur : http://www.achatpublic.com

Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois"

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat

certificats de qualifications professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22170001600738
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières et juridiques - service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois

dossier de consultation gratuit.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière.

Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15 Rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Source: OJS 2022/S 128-363724 (2022-07-01)

Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 963 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-037718
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-363724
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

livres pour la jeunesse : contes et albums, livres CD. Le montant maximum annuel est fixé à 20 000 euros (H.T.).

romans jeunesse et romans adolescents. Le montant maximum annuel est fixé à 13 750 euros (H.T.).

documentaires pour la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 euros (H.T.).

littérature adultes : romans, poésie, essais, théatre, docs 800. Le montant maximum annuel est fixé à 37 500 euros (H.T.).

littérature adultes : policiers et science fiction. Le montant maximum annuel est fixé : 21 250 euros (H.T.).

documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800). Le montant maximum annuel est fixé à 40 000 euros (H.T.).

bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 21 250 euros (H.T.).

ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires, adultes et jeunesse). Le montant maximum annuel est fixé à 12 500 euros (H.T.).

livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 5 500 euros (H.T.).

ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 1 500 euros (H.T.).

ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime). Le montant maximum annuel est fixé à 1 500 euros (H.T.).

commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 3 250 euros (H.T.).

documentaires sonores : textes enregistrés. Le montant maximum annuel est fixé à 4 500 euros (H.T.).

documents sonores : cd. Le montant maximum annuel est fixé à 3 250 euros (H.T.).

documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 25 000 euros (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 45
50
10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Nom: mollat librairie
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
55 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
85 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: book in diffusion sarl
Commune postale: Verson
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: renov'Livres
Commune postale: Ludres
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Nom: abrakadabra
Commune postale: Voiron
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: saliba
Commune postale: Saintes
Nom: lppc
Commune postale: Rochefort
Nom: alize sfl
Commune postale: Wissous
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Nom: rdm video
Commune postale: Sannois
Valeur totale du marché: 18 000 EUR 💰
Nom: sarl cvs
Commune postale: Montreuil
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

Source: OJS 2023/S 015-037718 (2023-01-17)

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Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)