le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes a pour objet la fourniture de livres, de documents musicaux, audiovisuels et numériques et la fourniture de diverses prestations de services associés (formations, présentations, participation à un prix littéraire, etc.) pour les besoins de la Médiathèque départementale du Département de la Charente-Maritime.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22170001600738
Adresse postale: 85 Boulevard de la République
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Code postal: 17076
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des affaires financières et juridiques - service des marchés publics
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.charente-maritime.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de documents et prestations de service pour la Médiathèque départementale
22OFPN32”
Produits/services: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Brève description:
“le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes a pour objet la fourniture de livres, de documents musicaux, audiovisuels et numériques et la...”
Brève description
le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes a pour objet la fourniture de livres, de documents musicaux, audiovisuels et numériques et la fourniture de diverses prestations de services associés (formations, présentations, participation à un prix littéraire, etc.) pour les besoins de la Médiathèque départementale du Département de la Charente-Maritime.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 963 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour la jeunesse : Contes et Albums, livres CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“livres pour la jeunesse : Contes et Albums, livres Cd.
Le montant maximum annuel est fixé à : 20 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans jeunesse et romans adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“romans jeunesse et romans adolescents
le montant maximum annuel est fixé à : 13 750 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“documentaires pour la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 30 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adultes : romans , poésie , essais , théâtre , docs 800
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“littérature adultes : romans , poésie , essais , théâtre , docs 800
le montant maximum annuel est fixé à : 37 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature adultes : policiers et science fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“littérature adultes : policiers et science fiction
le montant maximum annuel est fixé à : 21 250 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800)
le montant maximum annuel est fixé à : 40 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 21 250 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires , adultes et jeunesse)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires , adultes et jeunesse)
le montant maximum annuel est fixé à : 12 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 5 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 1 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime)
Le montant maximum annuel est fixé à : 1 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 3 250 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores : textes enregistrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“documents sonores : textes enregistrés
le montant maximum annuel est fixé à : 4 500 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores : CD
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“documents sonores : Cd
Le montant maximum annuel est fixé à : 3 250 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
le montant maximum annuel est fixé à : 25 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
certificats de qualifications professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-17
09:00 📅
“le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois
dossier de consultation gratuit.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis...”
le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois
dossier de consultation gratuit.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquement sera considérée comme irrégulière.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 15 Rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2022/S 128-363724 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 963 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“livres pour la jeunesse : contes et albums, livres CD. Le montant maximum annuel est fixé à 20 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 5
Description
Description du marché:
“romans jeunesse et romans adolescents. Le montant maximum annuel est fixé à 13 750 euros (H.T.).”
Description du marché:
“documentaires pour la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 30 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“littérature adultes : romans, poésie, essais, théatre, docs 800. Le montant maximum annuel est fixé à 37 500 euros (H.T.).”
Description du marché:
“littérature adultes : policiers et science fiction. Le montant maximum annuel est fixé : 21 250 euros (H.T.).”
Description du marché:
“documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800). Le montant maximum annuel est fixé à 40 000 euros (H.T.).”
Description du marché:
“bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 21 250 euros (H.T.).”
Description du marché:
“ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires, adultes et jeunesse). Le montant maximum annuel est fixé à 12 500 euros (H.T.).”
Description du marché:
“livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 5 500 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 25
Description
Description du marché:
“ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 1 500 euros (H.T.).”
Description du marché:
“ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime). Le montant maximum annuel est fixé à 1 500 euros (H.T.).”
Description du marché:
“commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 3 250 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Description du marché:
“documentaires sonores : textes enregistrés. Le montant maximum annuel est fixé à 4 500 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“documents sonores : cd. Le montant maximum annuel est fixé à 3 250 euros (H.T.).”
Description du marché:
“documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse. Le montant maximum annuel est fixé à 25 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 128-363724
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres pour la jeunesse : Contes et Albums, livres CD
Date de conclusion du contrat: 2022-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: mollat librairie
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: romans jeunesse et romans adolescents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: documentaires pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: littérature adultes : romans - poésie - essais - théâtre - docs 800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: littérature adultes : policiers et science-fiction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: documentaires pour les adultes (000 à 900 hors 800)
Date de conclusion du contrat: 2023-01-04 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: bandes dessinées et mangas pour les adultes et la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“ouvrages édités en gros caractères (fictions + documentaires - adultes et jeunesse)” Nom et adresse du contractant
Nom: book in diffusion sarl
Commune postale: Verson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: livres reliés neufs pour les adultes et la jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: renov'Livres
Commune postale: Ludres
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: ouvrages en langues étrangères pour les adultes et la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: abrakadabra
Commune postale: Voiron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“ouvrages d'intérêt local (auteur ou sujet en rapport avec le département de la Charente-Maritime)” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: saliba
Commune postale: Saintes
Nom: lppc
Commune postale: Rochefort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: commandes urgentes : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: alize sfl
Commune postale: Wissous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: documents sonores : textes enregistrés
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Commune postale: Sannois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: documents sonores : CD
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cvs
Commune postale: Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: documents vidéo : fictions et documentaires pour les adultes et la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 015-037718 (2023-01-17)