L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-01-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Commune postale: Rodez
Code postal: 12032
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565675300📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: http://www.ahsm.eu🌏 Communication
URL des documents: http://www.ahsm.eu🌏
URL de participation: http://www.ahsm.eu🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de denrées alimentaires : Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Ro22a003”
Produits/services: Légumes📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les seuils sont exprimés en quantité au...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les lots seront attribués sur la base des critères du règlement de consultation au mieux disant. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les lots seront attribués sur la base des critères du règlement de consultation au mieux disant. Un même candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots du marché
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 4ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte-Marie 12510 - Olemps
Description du marché: Légumes 4ème Gamme
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes 5ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Légumes 5ème Gamme
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pomme de terre 5ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Pomme de terre 5ème Gamme
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Choux cuit
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Choux cuit
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits 5ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits transformés📦
Description du marché: Fruits 5ème Gamme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
sur fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-25
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rodez
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.ahsm.eu
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 020-046685 (2022-01-25)
Avis d'attribution de marché (2022-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: https://www.ahsm.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 59951.23 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 020-046685
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Légumes 4ème Gamme
Date de conclusion du contrat: 2022-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: TERREAZUR_63
Adresse postale: 8 Rue Ernest-Jean Bapt
Commune postale: Dorat
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34768.4 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Légumes 5ème Gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: sas mourlhon
Adresse postale: za la loubiere
Commune postale: La Loubière
Code postal: 12740
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 754 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Pomme de terre 5ème Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 384 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Choux cuit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2868.46 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fruits 5ème Gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11176.37 💰
Source: OJS 2022/S 079-212223 (2022-04-19)