fournitures de carburant Gazole - sans Plomb 95 - gazole non routier - biocarburant de type B100 - années 2023 à 2026
Le Mans métropole - Communauté urbaine
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 1, 2 et 3. Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 4. L'Accord-Cadre à bons de commande est mono-attributaire.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le maximum de cet accord-cadre est de 42 400 000 euros (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CPO
- • Dyneff SAS
- • Rossi carburants
- • Rossi Distribution
- • Saipol
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-26 | Avis de marché |
| 2023-01-20 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: 2022_0105_fcs_ve
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-600959
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum : 30 000 000 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gazole
Numéro du lot: 01
Brève description: gazole
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: sans Plomb 95
Numéro du lot: 02
Brève description: sans Plomb 95
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum : 5 000 000 euro(s)
Intitulé du lot: gazole non-routier
Numéro du lot: 03
Brève description: gazole non-routier
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum :2 400 000 euro(s)
Intitulé du lot: biocarburant type B100
Numéro du lot: 04
Brève description: biocarburant type B100
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 14 jours maximummontant Maximum :5 000 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Edon Valentin
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-600959 (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Numéro de référence: 2022_0105_fcs_ve
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 1, 2 et 3. Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour le lot 4. L'Accord-Cadre à bons de commande est mono-attributaire.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le maximum de cet accord-cadre est de 42 400 000 euros (H.T.).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-600959
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum : 30 000 000 euro(s)
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gazole
Numéro du lot: 01
Brève description: gazole
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum : 30 000 000 euro(s)
Intitulé du lot: sans Plomb 95
Numéro du lot: 02
Brève description: sans Plomb 95
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum : 5 000 000 euro(s)
Intitulé du lot: gazole non-routier
Numéro du lot: 03
Brève description: gazole non-routier
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 48 heures maximummontant Maximum :2 400 000 euro(s)
Intitulé du lot: biocarburant type B100
Numéro du lot: 04
Brève description: biocarburant type B100
Informations complémentaires: les délais d'exécution : 14 jours maximummontant Maximum :5 000 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
le candidat apportera la preuve de ses compétences par tous moyens (présentation libre)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine : Edon Valentin
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle2 Capacités techniques et professionnelles3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : EDON Valentin 02.43.47.37.39renseignements techniques : GUILLET Emmanuel 02.43.47.46.40
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 210-600959 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048726
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-600959
Numéro JO-S: 18
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: rossi Carburants
Adresse postale: 11 Rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Nom: dyneff Sas
Adresse postale: 1300 Av Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Nom: cpo
Adresse postale: 11 Rte De Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: rossi Distribution
Adresse postale: rue Michael Faraday
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 018-048726 (2023-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048726
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-600959
Numéro JO-S: 18
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 Le Mans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom: rossi Carburants
Adresse postale: 11 Rue Michael Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 000 EUR 💰
Nom: dyneff Sas
Adresse postale: 1300 Av Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Nom: cpo
Adresse postale: 11 Rte De Pompierre
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Nom: rossi Distribution
Adresse postale: rue Michael Faraday
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec maximum sur 4 ans.La valeur totale du marché correspond aux montants maximum pour l'ensemble des lots.Les valeurs indiquées pour chacun des lots sont les montants maximum des lots considérés.Le prix unitaire au litre (T.T.C.) pour les lots 1 à 3 relève du secret commercial ne pouvant être divulgué.Parution Joue :2022/s 146-417159 :01/08/2022la procédure a été lancée dans le cadre d'un groupement de commande entre la Ville du Mans Ccas, Ville d'allonnes et Le Mans Métropole (le coordonnateur).le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Avis d'attribution de marché (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175107
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
les délais d'exécution : 14 jours maximummontant Maximum :5 000 000 euro(s)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: saipol
Adresse postale: 11 Rue De Monceau
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 245462.10 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 060-175107 (2023-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 000 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-21 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-175107
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
les délais d'exécution : 14 jours maximummontant Maximum :5 000 000 euro(s)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-21 📅
Nom: saipol
Adresse postale: 11 Rue De Monceau
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 245462.10 EUR 💰
Référence
Informations complémentaires
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations :55.00% - qualité et production du B100 :35.00% - livraison : 10.00%parution Joue :2022/s210-600959 le 31/10/2022la procédure a été lancée dans le cadre d'un groupement intégré de commande dont le coordinateur est Le Mans Métropole.Montant maximum pour le lot 4 : 5 000 000 euro(s) HtLe marché correspondant est un marché ordinaire.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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