fournitures de bureau - lots 1 et 2

CA Pau Béarn Pyrénées

communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp)Coordonnateur du groupement de commande : Capbp -Ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) Commune de Lee Commune d'ousse (lot 1) ;(Capbp) - ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) - commune de Lee - commune d'ousse - commune de Lescar - commune de Meillon (lot 2).Accord-cadre avec maximum, donnant lieu à la conclusion de bons de commande.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 28/02/2023 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe MTM
• INAPA France

Qui ?

• CA Pau Béarn Pyrénées

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-20	Avis de marché
2022-11-22	Informations complémentaires
2023-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
Numéro de référence: Cda 22/68
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Machines, fournitures et équipement de bureau divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ca pau bearn pyrenees
Adresse postale: hotel De France, 2b Place Royale, Cs90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 564641074 📞
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-20 📅
Date limite de soumission: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 206-587069
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html -Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financièresgroupements : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Règlement du marché : Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Retrait des dossiers de consultation :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. CDA 22/68 (20a)modalités de réception des offres :La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.Remise par voie électronique avant le 29 novembre 2022 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur : http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. CDA 22/68 (20a)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: : Fournitures administratives
Numéro du lot: 1
Brève description:

articles et équipements de bureau.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 90 000 euro(s) Ht / ancapbp : sans mini ; montant maxi : 70 000 euro(s) Ht / anccas : sans mini ; montant maxi : 20 000 euro(s) Ht / anopbp : sans mini ; montant maxi : 3 000 euro(s) Ht / anpau Pyrénées Tourisme : sans mini ; montant maxi : 8 000 euro(s) Ht / anousse : sans mini ; montant maxi : 300 euro(s) Ht / anlee : sans mini ; montant maxi : 1 200 euro(s) Ht / anpau mobilité : sans mini ; montant maxi : 4 000 euro(s) Ht / anle lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: papier
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de papiers.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 50 000 euro(s) Ht / ancapbp : sans mini ; montant maxi : 40 000 euro(s) Ht / anville de Lescar : sans mini ; montant maxi : 9 000 euro(s) Ht / anccas : sans mini ; montant maxi : 5 000 euro(s) Ht / anopbp : sans mini ; montant maxi : 2 500 euro(s) Ht / anpau Pyrénées Tourisme : sans mini ; montant maxi : 1 500 euro(s) Ht / anlee : sans mini ; montant maxi : 1 000 euro(s) Ht / anpau mobilité : sans mini ; montant maxi : 6 000 euro(s) Ht / anmeillon : sans mini ; montant maxi : 200 euro(s) Ht / anousse : sans mini ; montant maxi : 1 000 euro(s) Ht / anle lot 2 sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 206-587069 (2022-10-20)

Informations complémentaires (2022-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau ou accessoires 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-06 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-655112
Se réfère à l'avis: 2022/S 206-587069
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2022/S 228-655112 (2022-11-22)

Avis d'attribution de marché (2023-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 502 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-02 📅
Date de publication: 2023-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 047-139352
Numéro JO-S: 47

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-19 📅
Nom: groupe Mtm
Adresse postale: 420 Bd Marius Berliet
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 73105.53 EUR 💰
213425.49 EUR 💰
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 163970.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 047-139352 (2023-03-02)

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