communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp)Coordonnateur du groupement de commande : Capbp -Ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) Commune de Lee Commune d'ousse (lot 1) ;(Capbp) - ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) - commune de Lee - commune d'ousse - commune de Lescar - commune de Meillon (lot 2).Accord-cadre avec maximum, donnant lieu à la conclusion de bons de commande.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 28/02/2023 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau - lots 1 et 2
Cda 22/68
Produits/services: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles📦
Brève description:
“communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp)Coordonnateur du groupement de commande : Capbp -Ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social...”
Brève description
communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (Capbp)Coordonnateur du groupement de commande : Capbp -Ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) Commune de Lee Commune d'ousse (lot 1) ;(Capbp) - ville de Pau (Vdp) - centre Communal d'action Social de Pau (Ccas) - orchestre Pau Béarn Pyrénées (Opbp) - pau Pyrénées Tourisme - syndicat Mixte des Transports Pau Béarn Pyrénées Mobilités (Pbpm) - commune de Lee - commune d'ousse - commune de Lescar - commune de Meillon (lot 2).Accord-cadre avec maximum, donnant lieu à la conclusion de bons de commande.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 28/02/2023 ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure.Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: : Fournitures administratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“articles et équipements de bureau.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 90 000 euro(s) Ht / ancapbp :...”
Description du marché
articles et équipements de bureau.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 90 000 euro(s) Ht / ancapbp : sans mini ; montant maxi : 70 000 euro(s) Ht / anccas : sans mini ; montant maxi : 20 000 euro(s) Ht / anopbp : sans mini ; montant maxi : 3 000 euro(s) Ht / anpau Pyrénées Tourisme : sans mini ; montant maxi : 8 000 euro(s) Ht / anousse : sans mini ; montant maxi : 300 euro(s) Ht / anlee : sans mini ; montant maxi : 1 200 euro(s) Ht / anpau mobilité : sans mini ; montant maxi : 4 000 euro(s) Ht / anle lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, fournitures et équipement de bureau divers📦
Description du marché:
“fourniture de papiers.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 50 000 euro(s) Ht / ancapbp : sans mini ;...”
Description du marché
fourniture de papiers.Montant des prestations pour la période initiale :Ville de Pau : sans mini ; montant maxi : 50 000 euro(s) Ht / ancapbp : sans mini ; montant maxi : 40 000 euro(s) Ht / anville de Lescar : sans mini ; montant maxi : 9 000 euro(s) Ht / anccas : sans mini ; montant maxi : 5 000 euro(s) Ht / anopbp : sans mini ; montant maxi : 2 500 euro(s) Ht / anpau Pyrénées Tourisme : sans mini ; montant maxi : 1 500 euro(s) Ht / anlee : sans mini ; montant maxi : 1 000 euro(s) Ht / anpau mobilité : sans mini ; montant maxi : 6 000 euro(s) Ht / anmeillon : sans mini ; montant maxi : 200 euro(s) Ht / anousse : sans mini ; montant maxi : 1 000 euro(s) Ht / anle lot 2 sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-29
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html -Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financièresgroupements : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Règlement du marché : Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Retrait des dossiers de consultation :http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. CDA 22/68 (20a)modalités de réception des offres :La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.Remise par voie électronique avant le 29 novembre 2022 à 23h59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur : http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm - réf. CDA 22/68 (20a)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 206-587069 (2022-10-20)
Informations complémentaires (2022-11-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 206-587069
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-29 📅
L'heure: 23:59
Nouvelle valeur
Date: 2022-12-06 📅
L'heure: 23:59
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 30/11/2022 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 07/12/2022 à 09h00
Source: OJS 2022/S 228-655112 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 502 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 206-587069
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23a007-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: : Fournitures administratives
Date de conclusion du contrat: 2023-01-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Mtm
Adresse postale: 420 Bd Marius Berliet
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73105.53 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23a007-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213425.49 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163970.56 💰
Source: OJS 2023/S 047-139352 (2023-03-02)