l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et la présence dans les stocks et selon les lots (se référer à chaque Cctp).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures d'ouvrages non scolaires - réseau des médiathèques de la Ville du Mans et services de la Ville du Mans, années 2023 à 2026
2022_0054_fcs_jmd”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le délai d'exécution des bons de commande varie de 1 à 30 jours, selon le degré d'urgence et la présence dans les stocks et selon les lots (se référer à chaque Cctp).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fiction et documentaire jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le Mans 72000 - le Mans
Description du marché: fiction et documentaire jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 80 000,00 et 400 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: romans langues étrangères
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 6 000,00 et 24 000,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: romans pour adultes
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 45 000,00 et 150 000,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littérature pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: littérature pour adultes
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 12 000,00 et 48 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arts et civilisations
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: arts et civilisations
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 40 000,00 et 180 000,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sciences humaines et sociales
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: sciences humaines et sociales
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 48 000,00 et 200 000,00 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sciences techniques et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: sciences techniques et loisirs
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 48 000,00 et 160 000,00 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: auto moto
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: auto moto
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 14 000,00 et 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bande dessinée
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: bande dessinée
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 36 000,00 et 120 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maine et fonds régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: maine et fonds régional
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 20 000,00 et 80 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: partitions
Informations complémentaires:
“montants minimum et maximum respectifs de l'accord cadre : 6 000,00 et 120 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: ouvrages en gros caractères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les accords cadres seront réglés à prix unitaires ajustables sur fonds propres du budget général de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-27
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financièrerenseignements administratifs : DUBOIS Jean-Marie 02.43.47.40.75renseignements techniques : AUBRY Carole 02.43.47.44.84
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 102-283084 (2022-05-24)