l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers destinés au traitement des chaussées pendant la période de viabilité hivernale. Le fondant routier sera livré dans les sites d'exploitation des routes départementales du département du Morbihan
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture / transport de fondants routier pour les routes départementales du département du Morbihan
22sesr01f”
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers destinés au traitement des chaussées pendant la période de viabilité hivernale. Le fondant routier sera livré dans les sites d'exploitation des routes départementales du département du Morbihan
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites d'exploitation des routes (Serd) implantés sur le territoire du département. 56000 - vannes”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers destinés au traitement des chaussées pendant la période de viabilité hivernale. Le fondant routier sera livré dans les sites d'exploitation des routes départementales du département du Morbihan
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Les prestations seront réalisées sur le chapitre de fonctionnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches.megalis.bretagne.bzh -le maximum annuel est 300 000 euro(s) (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 195-552101 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers destinés au traitement des chaussées pendant la période de viabilité hivernale. Le fondant routier sera livré dans les sites d'exploitation des routes départementales du département du Morbihan
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les sites d'exploitation des routes (Serd) implantés sur le territoire du département. 56000 Vannes”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers destinés au traitement des chaussées pendant la période de viabilité hivernale. Le fondant routier sera livré dans les sites d'exploitation des routes départementales du département du Morbihan
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-552101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-341
Date de conclusion du contrat: 2022-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rock Sas
Adresse postale: 11 Rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 238-684166 (2022-12-06)