L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
marche De Fourniture De Papiers Peints, Peintures, Sols Et Accessoires, Plomberie, Electriques, Serrureries, Materiels De Menuiseries Et Materiaux De Gros-?Uvre, Quincaillerie Generale Et Petit Outill
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture Pour La Regie Travaux
22100500
Produits/services: Matériaux de construction divers📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
marche De Fourniture De Papiers Peints, Peintures, Sols Et Accessoires, Plomberie, Electriques, Serrureries, Materiels De Menuiseries Et Materiaux De Gros-?Uvre, Quincaillerie Generale Et Petit Outill
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: L'ensemble des lots peut être attribué à un même fournisseur
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Papiers Peints Peinture Revetements De Sols Et Accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Corrèze Habitat 19000 - Tulle
Description du marché: Fourniture De Papiers Peints Peinture Revetements De Sols Et Accessoires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché: Fourniture De Plomberie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture Electrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Fourniture Electrique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Fourniture De Serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Materiels De Menuiseries Et Materiaux De Gros Oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques📦
Description du marché: Fourniture De Materiels De Menuiseries Et Materiaux De Gros Oeuvre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture De Quincailleries Generales Et Petits Outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Fourniture De Quincailleries Generales Et Petits Outillages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
18:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tulle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2026
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 202-574277 (2022-10-14)