fourniture, mise en place et location/achat, déplacement, payback de bâtiments modulaires
Sembreizh
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus, est la fourniture, la mise en place, la location ou l'achat, le déplacement, le rachat en mode payback de bâtiments modulaires sur le patrimoine des membres du groupement que sont à ce jour, Sembreizh et la Région Bretagne, notamment les lycées publics, les bâtiments tertiaires, les voies navigables, le domaine portuaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-04-27 | Avis de marché |
| 2022-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 22-AOO-SEMBZH-22-141
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: sembreizh
Adresse postale: 13 Rue du Clos Courtel
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson Sévigné
Contact
Adresse Internet: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: cotesdarmor@sembreizh.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-229223
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: evènements exceptionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre se reconduit de façon tacite dans la limite de 1 renouvellement
Intitulé du lot: evènements liés aux travaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation pour le montage des bâtiments (hors cas de transfert)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations incluses dans le prix de la commande (niveau du suivi des équipements, SAV, etc.)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 085-229223 (2022-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 22-AOO-SEMBZH-22-141
Brève description:
l'Objet de cet accord-cadre et des marchés subséquents qui seront conclus, est la fourniture, la mise en place, la location ou l'achat, le déplacement, le rachat en mode payback de bâtiments modulaires sur le patrimoine des membres du groupement que sont à ce jour, Sembreizh et la Région Bretagne, notamment les lycées publics, les bâtiments tertiaires, les voies navigables, le domaine portuaire
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bretagne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: sembreizh
Adresse postale: 13 Rue du Clos Courtel
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson Sévigné
Contact
Adresse Internet: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
Courrier électronique: cotesdarmor@sembreizh.fr 📧
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-229223
Numéro JO-S: 85
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: evènements exceptionnels
Numéro du lot: 1
Brève description:
location ou achat fourniture, installation de bâtiments modulaires pour évènements exceptionnels (sinistres, ouverture de section, pic démographique...)
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: l'Accord-Cadre se reconduit de façon tacite dans la limite de 1 renouvellement
Intitulé du lot: evènements liés aux travaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
location ou achat fourniture, installation de bâtiments modulaires pour évènements liés aux travaux
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation pour le montage des bâtiments (hors cas de transfert)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prestations incluses dans le prix de la commande (niveau du suivi des équipements, SAV, etc.)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://megalis.bretagne.bzh 🌏
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: https://www.megalis.bretagne.bzh 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte CS 44416
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 085-229223 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427651
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-229223
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
Nom: constructions dasse
Adresse postale: rue Cante Cigale CS 20035
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://dasse.com 🌏
Nom: cougnaud
Adresse postale: mouilleron-Le-Captif CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Adresse Internet: https://www.cougnaud-construction.com/ 🌏
Nom: exaitec sas madera
Adresse postale: zone Acti Est Les Ajoncs
Code postal: 85000
Adresse Internet: https://madera-construction.fr/tertiaire/23-bureaux/39-bureaux-de-la-societe-exaitec-vendee-85 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Adresse postale: cs 40028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 150-427651 (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-427651
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-229223
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
s'Agissant d'un accord cadre, les montants seront définis par les marchés subséquents
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-22 📅
Nom: constructions dasse
Adresse postale: rue Cante Cigale CS 20035
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://dasse.com 🌏
Nom: cougnaud
Adresse postale: mouilleron-Le-Captif CS 40028
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Adresse Internet: https://www.cougnaud-construction.com/ 🌏
Nom: exaitec sas madera
Adresse postale: zone Acti Est Les Ajoncs
Code postal: 85000
Adresse Internet: https://madera-construction.fr/tertiaire/23-bureaux/39-bureaux-de-la-societe-exaitec-vendee-85 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Adresse postale: cs 40028
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 150-427651 (2022-08-02)
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