fourniture, maintenance et réparation du matériel à moteur des espaces verts, des sports et de la voirie et fourniture du petit matériel pour les services techniques
fourniture, maintenance et réparation de matériel à moteur pour les services des espaces verts, de la propreté, des sports et de la voirie, ainsi que la fourniture du petit matériel pour les services techniques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Numéro de référence: AO22_Matériels Espaces Verts
Brève description:
“fourniture, maintenance et réparation de matériel à moteur pour les services des espaces verts, de la propreté, des sports et de la voirie, ainsi que la...”
Brève description
fourniture, maintenance et réparation de matériel à moteur pour les services des espaces verts, de la propreté, des sports et de la voirie, ainsi que la fourniture du petit matériel pour les services techniques
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date limite de soumission: 2022-12-23 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-654145
Se réfère à l'avis: 2018/S 094-213030
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
“le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de...”
le délai dont dispose la personne publique ou l'organisme compétent pour procéder au règlement est fixé à 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture conforme. Les demandes de paiement ne seront adressées qu'après livraison et acceptation de la prestation par la Commune.En cas de retard de paiement (avances, règlements partiels définitifs ou solde), le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'asnières-sur-seine
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Source: OJS 2022/S 228-654145 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-03-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 048-142565
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-654145
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2023/S 048-142565 (2023-03-03)