Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS
Marché à tranche ferme et à tranche optionnelle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• FEI France

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-25	Avis de marché
2023-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: 22023-IJCLAB-AOO
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS Marché à tranche ferme et à tranche optionnelle

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-665828
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas invités à y assister

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS

Marché à tranche ferme et à tranche optionnelle

Marché à tranche ferme avec une tranche optionnelle

Les prestations de la tranche ferme comprennent à minima :

- Le lancement de la fabrication

- Les tests en usine

- Le nettoyage, l’emballage

- La livraison

- L’installation

- La mise en service

- La documentation

- La formation

les prestations de la tanche optionnelle : une extension de garantie d'un an

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Il s'agit d'un marché à tranche ferme comme détaillée précisément dans les documents du marché et dans la description des prestations du présent avis.

• La tranche ferme correspond à : Fourniture, livraison, installation, et mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X

• La tranche optionnelle N°1 correspond à : Une extension de garantie d’un an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

IJCLAB

Bâtiment 209c HallD3D4

Rue André Ampère

91440 Bures sur Yvette

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)

- ou Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

-Un RIB de moins de 3 mois à l’en tête de l’établissement bancaire

Situation économique et financière:

- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

-La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une retenue de garantie de 5% du montant de la tranche ferme, cette retenue de garantie est prévue afin de couvrir les éventuelles réserves à la réception des prestations ainsi que celles apparues pendant la garantie ou extension de garantie si celle ci est affermie. Financement sur le budget du laboratoire. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC de la tranche ferme et de 5% du montant TTC pour la tranche optionnelle. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas invités à y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Aurore DEBONO
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.

À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Pas de visite de site

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2022/S 231-665828 (2022-11-25)

Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 355 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-115107
Se réfère à l'avis: 2022/S 231-665828
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 17 février 2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 17.02.2023. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): sous critère 1 : garanties apportées en termes de taille minimum du spot de la source X (à minima 50 microns)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): sous critère 2 :garanties apportées en termes de résolution ultime en énergie des pics (avec au maximum une résolution de 0.5 eV à mi-hauteur du pic)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): sous critère 3 : garanties apportées en termes de gamme d’énergie de la source d’ions (la gamme s’étend au minimum entre : 100eV et 4 KeV)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous critère 4 : garanties apportées en termes de résolution de déplacement du manipulateur 4 axes motorisés (Cette résolution doit être en dessous de 1.5 microns)
sous critère 5 : garanties apportées en termes de dimension et l’épaisseur maximum des échantillons (à minima la dimension doit être de 30mm et l’épaisseur de 15mm)
délais relatifs à la prestation de service après-vente
sous critère 1 : garanties apportées en termes de délai de remise en état de fonctionnement opérationnel de l’instrument
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): sous critère 2 : garanties apportées en termes de délai d’intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): délais
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Nom: Fei france
Adresse postale: 16 avenue du quebec
Commune postale: Villebon sur Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 355 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 17 février 2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 17.02.2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 040-115107 (2023-02-21)

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