Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS
Marché à tranche ferme et à tranche optionnelle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB du CNRS
22023-IJCLAB-AOO”
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Brève description:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS
Marché à tranche ferme et à...”
Brève description
Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB-CNRS
Marché à tranche ferme et à tranche optionnelle
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: IJCLAB
Bâtiment 209c HallD3D4
Rue André Ampère
91440 Bures sur Yvette
Description du marché:
“Marché à tranche ferme avec une tranche optionnelle
Les prestations de la tranche ferme comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Les tests...”
Description du marché
Marché à tranche ferme avec une tranche optionnelle
Les prestations de la tranche ferme comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- Les tests en usine
- Le nettoyage, l’emballage
- La livraison
- L’installation
- La mise en service
- La documentation
- La formation
les prestations de la tanche optionnelle : une extension de garantie d'un an
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché à tranche ferme comme détaillée précisément dans les documents du marché et dans la description des prestations du présent avis.
• La...”
Description des options
Il s'agit d'un marché à tranche ferme comme détaillée précisément dans les documents du marché et dans la description des prestations du présent avis.
• La tranche ferme correspond à : Fourniture, livraison, installation, et mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X
• La tranche optionnelle N°1 correspond à : Une extension de garantie d’un an
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)
- ou Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au...”
Liste et brève description des conditions
- la possibilité de recourir au formulaire DUME (avec des informations à jour)
- ou Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Un RIB de moins de 3 mois à l’en tête de l’établissement bancaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
-La description...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
-La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une retenue de garantie de 5% du montant de la tranche ferme, cette retenue de garantie est prévue afin de couvrir les éventuelles réserves à la réception...”
Conditions d'exécution du contrat
Une retenue de garantie de 5% du montant de la tranche ferme, cette retenue de garantie est prévue afin de couvrir les éventuelles réserves à la réception des prestations ainsi que celles apparues pendant la garantie ou extension de garantie si celle ci est affermie. Financement sur le budget du laboratoire. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC de la tranche ferme et de 5% du montant TTC pour la tranche optionnelle. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-10
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne sont pas invités à y assister”
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Pas de visite de site
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2022/S 231-665828 (2022-11-25)
Avis d'attribution de marché (2023-02-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 355 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“sous critère 1 : garanties apportées en termes de taille minimum du spot de la source X (à minima 50 microns)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“sous critère 2 :garanties apportées en termes de résolution ultime en énergie des pics (avec au maximum une résolution de 0.5 eV à mi-hauteur du pic)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“sous critère 3 : garanties apportées en termes de gamme d’énergie de la source d’ions (la gamme s’étend au minimum entre : 100eV et 4 KeV)”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“sous critère 4 : garanties apportées en termes de résolution de déplacement du manipulateur 4 axes motorisés (Cette résolution doit être en dessous de 1.5 microns)”
Critère de qualité (nom)
sous critère 4 : garanties apportées en termes de résolution de déplacement du manipulateur 4 axes motorisés (Cette résolution doit être en dessous de 1.5 microns)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“sous critère 5 : garanties apportées en termes de dimension et l’épaisseur maximum des échantillons (à minima la dimension doit être de 30mm et l’épaisseur de 15mm)”
Critère de qualité (nom)
sous critère 5 : garanties apportées en termes de dimension et l’épaisseur maximum des échantillons (à minima la dimension doit être de 30mm et l’épaisseur de 15mm)
Afficher plus
Critère de qualité (nom): délais relatifs à la prestation de service après-vente
Critère de qualité (nom):
“sous critère 1 : garanties apportées en termes de délai de remise en état de fonctionnement opérationnel de l’instrument”
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom):
“sous critère 2 : garanties apportées en termes de délai d’intervention en cas de panne”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): délais
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 231-665828
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2026812
Titre:
“Fourniture, livraison, installation, mise en service d’un spectromètre photoélectrique à Rayons X (XPS) pour l’IJCLAB du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Fei france
Adresse postale: 16 avenue du quebec
Commune postale: Villebon sur Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355 000 💰
“La date de notification du marché au titulaire est le 17 février 2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 17.02.2023.
Le présent avis...”
La date de notification du marché au titulaire est le 17 février 2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 17.02.2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 040-115107 (2023-02-21)