Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture livraison installation et mise en service de lits de réanimation, système de pesée, divers mobiliers de soins”
Produits/services: Mobilier médical📦
Brève description:
“fourniture livraison installation et mise en service de lits de réanimation, système de pesée, divers mobiliers de soins” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lits parc
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier médical📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de lits parc
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Qualité technique des équipements
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère a : Fonctionnalités, ergonomie, sécurité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous critère b : Assemblage et solidité des différents éléments
Critère de qualité (nom): Sous critère c : Facilité d'entretien et de désinfection
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Démarche environnementale, réduction de l'empreinte carbone
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Catalogue, logistique, garanties, SAV
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de début: 2023-03-15 📅
Date de fin: 2027-03-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons...”
Description des options
le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure avec négociation pour la réalisation de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial au sens de l'article R2122-4 du Code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires: 10 lits23 accessoiresmontant minimum : 40%montant Maximum : 160%
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lits de réanimation avec pesée
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de lits de réanimation avec pesée
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 38
Critère de qualité (pondération): 7
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires: 42 lits45 accessoiresmontant minimum : 40%montant Maximum : 160%
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lits de réanimation avec pesée et verticalisation : achat et location
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de lits de réanimation avec pesée et verticalisation
Informations complémentaires: location: 80 journées1 achatmontant minimum : 40%montant Maximum : 160%
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaises de transfert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture de chaises de transfert
Informations complémentaires: 50 chaises60 accessoiresmontant minimum : 40%montant Maximum : 160%
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: systèmes de pesée et toises
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture de systèmes de pesée et toises
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 777montant minimum : 40%montant Maximum : 160%”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauteuils lits accompagnants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de fauteuils lits accompagnants
Informations complémentaires:
“quantités prévisionnelles annuelles : 200montant minimum : 40%montant Maximum : 160%”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lampes médicales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de lampes médicales
Informations complémentaires: 50 lampes50 accessoiresmontant minimum : 40%montant Maximum : 160%
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”
Liste et brève description des conditions
- Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- déclaration sur l'honneur sur la situation du candidat, vis-à-vis de la Russie.- des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no 1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9h00, réception lundi 9h00).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le Ccap;3) un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital (souhaité) 4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6) Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
3° En complément du formulaire Dc2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; -Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être...”
Liste et brève description des critères de sélection
4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-03
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: octobre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de...”
les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.Les marchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux de ParisÀ compter du 14/09/2026.Le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sous la référence 23.007.Les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 14/10/2022 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie de l'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L.2191-3 du Code de la commande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement.Le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernier est supérieur à 50 000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenneentreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acte d'engagement
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 190-537328
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.2)
Ancienne valeur
Date: 2022-11-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV 2.7)
Ancienne valeur
Date: 2022-11-03 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-16 📅
L'heure: 09:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Ancienne valeur
Texte:
“les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.lesmarchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de...”
Texte
les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.lesmarchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux deparisà compter du 14/09/2026.le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sousla référence 23.007.les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type WordOu PDF au plus tard le 14/10/2022 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ auniveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie del'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L.2191-3 du Code de lacommande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acted'engagement.le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernierest supérieur à 50 000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite oumoyenneentreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le tauxminimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acted'engagement
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Texte:
“les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.lesmarchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de...”
Texte
les marchés sont conclus pour la période d'exécution allant du 15/03/2023 au 14/03/2027.lesmarchés seront résiliables sans indemnité à la seule demande de l'assistance Publique - hôpitaux deparisà compter du 14/09/2026.le DCE est disponible sur le site www.marches-publics.gouv.fr/ sousla référence 23.007.les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type WordOu PDF au plus tard le 01/11/2022 à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/ auniveau de cette consultation dans la section " Question ".Avance :Option B : Le Titulaire bénéficie del'avance, sous réserve des conditions visées aux articles L. 2191-2 et L.2191-3 du Code de lacommande publique. Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acted'engagement.le montant de cette avance est de 5% du montant minimum du marché si ce dernierest supérieur à 50 000 euros (H.T.).Lorsque le titulaire du marché public est une petite oumoyenneentreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique, le tauxminimal de l'avance est porté à 20 %.Il peut y renoncer en le mentionnant expressément sur l'acted'engagement.Les échantillons Période de dépôt : Le 14 novembre 2022, de 9h30 à 12h30 et de 14h00 à 16h00, reprise le 24 novembre 2022, de 9h30 12h30 et de 14h00 à 16h00.Lieu de dépôt :Hôpital Émile RouxBâtiment Defontennelle, salle Les Ménages1, avenue de Verdun94450 limeil brevannesa l'attention de : Laurence OUADI
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Numéro de section: IV 2.6)
Ancienne valeur
Texte:
“délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L'Offre doit être valable jusqu'au :oudurée en mois : (A compter de la date...”
Texte
délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L'Offre doit être valable jusqu'au :oudurée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
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Texte:
“délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :L'Offre doit être valable Durée en mois : 7 Mois”
Source: OJS 2022/S 196-556137 (2022-10-06)