Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et installation des matériels de cuisine de la caisse des écoles du 12e
2022MATE”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation des matériels de cuisine de la Caisse des écoles du 12e”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels de cuisson, de laverie, de distribution et de maintien en température " chaud "” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Produits/services supplémentaires: Lave-vaisselle📦
Produits/services supplémentaires: Fours📦
Produits/services supplémentaires: Plaques de cuisson📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ecoles du 12eme arrondissement de paris
Description du marché:
“le lot no1 est composé des matériels de cuisson, de laverie, des matériels de distribution et de maintien en température " chaud " et leurs accessoires” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois par périodes successives...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa notification. L'Accord-Cadre peut être reconduit 3 fois par périodes successives d'1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels frigorifiques, matériels de distribution et de maintien en température " froid "” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Réfrigérateurs et congélateurs📦
Description du marché:
“le lot no2 est composé des matériels frigorifiques, des matériels de distribution et de maintien de température " froid " et leurs accessoires” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“matériels de préparation culinaire, petits matériels de cuisine, matériels de distribution " neutre "” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pour la préparation des aliments📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de restauration📦
Description du marché:
“le lot no3 est constitué des matériels de préparation, des petits matériels, des matériels de distribution " neutres " (ni chaud ni froid ou mixte), du...”
Description du marché
le lot no3 est constitué des matériels de préparation, des petits matériels, des matériels de distribution " neutres " (ni chaud ni froid ou mixte), du mobilier de cuisine et leurs accessoires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dc1 ET Dc2 dument complété
extrait K-Bis ou équivalent
si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de...”
Liste et brève description des conditions
dc1 ET Dc2 dument complété
extrait K-Bis ou équivalent
si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait KBIS
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-21
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative (dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la notification de la conclusion du contrat),
- recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non règlementaires qui en sont divisibles dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
- recours pour excès de pouvoir, éventuellement accompagné d'un référé suspension (article L521-1 du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 à 5 du Code de Justice administrative),
- recours administratif : gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois à compter de la notification d'une décision faisant grief
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Source: OJS 2022/S 202-574366 (2022-10-14)