les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département.Lots 1 à 7 : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres sans minimum, avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique, exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.Lot 8 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par marchés subséquents à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-7 à R2162-12 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison et installation de matériels de restauration pour les besoins du Département de la Sarthe
22ff-Dimg-3013-S”
Produits/services: Équipement de restauration📦
Brève description:
“les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département.Lots 1 à 7 :...”
Brève description
les prestations s'exécuteront principalement dans les collèges sarthois, mais pourront également s'exécuter sur d'autres sites du Département.Lots 1 à 7 : Les prestations feront l'objet d'accords-cadres sans minimum, avec maximum, conclu avec un seul opérateur économique, exécutés par émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique.Lot 8 : Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques, exécuté par marchés subséquents à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-1, R2162-2, R2162-7 à R2162-12 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuisson horizontale et corps creux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de restauration📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: montant maxi/périodedélai d'exécution : 6 semaines
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“La valeur technique des prestations (voir le détail dans le règlement de consultation)”
Critère de coût (pondération): 47,5
Critère de coût (nom): Le prix des fournitures (voir détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom):
“Les performances en matière de protection de l'environnement (voir détail dans le règlement de la consultation)”
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Le service après-vente (voir le détail dans le règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 7,5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 44
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années :Période ferme :...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est renouvelable par reconduction tacite selon la périodicité suivante sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années :Période ferme : De la date de notification au 31 décembre 2022reconduction no 1 : Du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023reconduction no 2 : Du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024reconduction no 3 : Du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cuisson verticale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maxi/périodedélai d'exécution : 4 semaines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: préparation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maxi/périodedélai d'exécution : 3 semaines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manutention et inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lave-Batterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lave-Vaisselle et environnement laverie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Lave-vaisselle📦
Description du marché:
“montant maxi/périodedélai d'exécution : 6 semainesil sera retenu 3 prestataires, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant.Les prestations...”
Description du marché
montant maxi/périodedélai d'exécution : 6 semainesil sera retenu 3 prestataires, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant.Les prestations seront commandées, au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence des prestataires retenus à l'issue de l'appel d'offres.Ainsi, chaque nouveau besoin fera l'objet d'une consultation écrite et directe des titulaires via la plateforme www.sarthe-marchespublics.fr. Cette dernière aboutira à la conclusion d'un marché subséquent sur le fondement de l'accord-cadre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter...”
Liste et brève description des critères de sélection
les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) simplifiés fournis au Dce ou Dume pour présenter leur candidature
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales prestations similaires aux prestations de la présente consultation effectuées au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales prestations similaires aux prestations de la présente consultation effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“financement :Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.***une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte...”
Conditions d'exécution du contrat
financement :Paiement par virement à 30 jours, sur fonds propres.***une avance est accordée au titulaire du marché, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant du bon de commande atteint le seuil fixé à l'article R2191-3 du Code de la Commande Publique.***Forme juridique :Chaque accord-cadre sera conclu :- soit avec un prestataire unique ;- soit avec des prestataires groupés solidaires ;- soit avec des prestataires groupés conjoints
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-23
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Depuis le 1er octobre 2018, l'offre électronique est obligatoire.En revanche, la signature électronique est facultative lors de la remise des offres.Seul le candidat retenu devra obligatoirement se doter d'une signature électronique pour signer le marché.***pour obtenir tous les renseignements d'ordre administratif et technique qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats sont invités au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres à passer par le module " Correspondre avec l'acheteur " de la plate-forme www.sarthe-marchespublics.fr.En cas de dysfonctionnement, vous pouvez contacter le secrétariat du Service Juridique et Commande Publique au 02.43.54.72.66.Une réponse sera alors adressée en temps utile à tous les candidats au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette, Cs 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44202
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Ccra.htm🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: www.telerecours.fr
Source: OJS 2022/S 006-010918 (2022-01-05)
Informations complémentaires (2022-02-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 006-010918
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-23 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-28 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/02/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 28/02/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 035-088654 (2022-02-15)
Informations complémentaires (2022-02-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-28 📅
L'heure: 11:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-03-08 📅
L'heure: 11:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 23/02/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 08/03/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 041-106385 (2022-02-23)
Avis d'attribution de marché (2022-06-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 584 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 006-010918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22 054
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: cuisson horizontale et corps creux
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Benard Le Mans
Adresse postale: 4 rue de la Sapinière
Commune postale: Change
Code postal: 72560
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22 055
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: cuisson verticale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 230 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22 056
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: distribution
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: axima Refrigeration
Adresse postale: 87 rue Ernest Sylvain Bollée
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22 057
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: préparation
Nom et adresse du contractant
Nom: quietalis Grand Ouest
Adresse postale: 1 rue Helene Boucher
Commune postale: Sainte Luce-sur-Le Loire
Code postal: 44980
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22 058
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: equipements frigorifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: cf Cuisines
Adresse postale: 23 rue des Métiers
Commune postale: Cormelles-le-Royal
Code postal: 14123
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22 059
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: manutention et inox
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22 060
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lave-Batterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: Ac22 003
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lave-Vaisselle et environnement laverie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: Ac22 004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: Ac22 002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“lots 1 à 7 : Le montant indiqué correspond au maximum par période***lot 8 : montant maximum par période pour les trois attributaires : 280 000 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 108-304951 (2022-06-02)